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Avis 20220567
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « École 1 2 3 Soleil...
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Avis 20220568
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « école Caminarem...
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Avis 20220569
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat suivants :
1) l'école...
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Avis 20220570
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat « écoles maternelle...
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Avis 20220571
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ariège (DSDEN 09)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école Chant’Arize...
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Avis 20217291
Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école de La...
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Avis 20217741
Collège Lionel Terray
Communication de la lettre de mission du chef d'établissement.
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Avis 20217344
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « Espérance Banlieue...
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Avis 20217025
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants relatifs...
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Avis 20215698
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication des documents concernant le collège Ubelka à Auriol :
1) la décision de fermeture...
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Avis 20215393
Collège Pierre de Ronsard de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des documents administratifs suivants :
1) le bilan vie scolaire de l'année...
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Avis 20214889
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31)
Communication du compte rendu d'inspection du 4 mars 2021 de l'école « X » X.
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Avis 20214986
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
Communication de tout document détaillant, de manière exhaustive, le nombre d'heures de cours...
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Avis 20214670
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Communication de la copie du rapport d’audit de l’inspection générale de l’éducation, du sport...
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Avis 20214249
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20213902
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Eure (DSDEN 27)
Communication, à ses frais, par voie électronique ou postale, de la copie des éléments suivants...
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Avis 20213931
Collège Geneviève de Gaulle-Anthonioz
Communication de la copie de la note d'information concernant son fils X, dont la garde fait...
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Avis 20214165
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité au collège Raymond Vergés, de 1996...
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Avis 20213159
Mairie de Fort-de-France
Communication, par voie dématérialisé et papier, des documents suivants .:
1) l'expertise du...
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Avis 20212259
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...