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Avis 20184811
Centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-Les-Pins (CCAS 06)
Communication, sans occultation, des documents suivants :
1) le rapport de présentation, à...
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Avis 20184825
Communauté de communes Bazois Loire Morvan
Communication, par courriel ou par courrier, des documents suivants concernant le marché de...
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Avis 20184924
Régie Auvergne Numérique
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20185006
Bordeaux Métropole
Communication de documents administratifs relatifs à la procédure d’attribution du contrat de...
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Avis 20185039
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) la convocation...
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Avis 20185056
Préfecture de la Haute-Corse
Communication des documents suivants relatifs à l'avis défavorable émis par la Commission...
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Avis 20185103
Mairie de Saintes
Copie des documents suivants concernant le site Saint-Louis :
1) le texte de l’appel d’offres...
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Avis 20185342
Conseil départemental du Gard
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des missions de...
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Avis 20185344
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la création et...
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Avis 20185347
Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des missions de...
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Avis 20185373
Mairie d'Issy-les-Moulineaux
Communication des documents relatifs au lot n° 5 « équipements spécifiques sportifs intérieurs »...
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Avis 20185811
Mairie de Biarritz
Consultation des contrats conclus par la Société d'économie mixte Biarritz Océan et la Socomix.
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Avis 20185888
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme de livrables, des résultats de la...
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Avis 20185892
Mairie de Trouville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces comptables relatives au paiement des...
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Avis 20186042
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo Voyageurs
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la maintenance des...
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Avis 20186146
Toulouse Métropole
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des contrats et de...
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Avis 20190084
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication du nombre provisoire d'individus recensés actuellement par espèce, présents dans...
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Avis 20190129
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des rapports annuels fournis par les commissions de contrôle financier des...
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Avis 20190173
Préfecture de la Mayenne
Communication des documents suivants :
1) le dernier rapport d'inspection effectué au cirque « X...
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Avis 20190176
Mairie de Canala
Communication des documents suivants concernant le traité de concession de distribution publique...