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Avis 20193614
Préfecture du Tarn
Copie du dossier complet concernant le contrat de délégation de service public passé avec la...
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Avis 20193707
Mairie de la Salvetat-Saint-Gilles
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20194017
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents relatifs à la mission « qualité de vie au travail » (QVT) confiée...
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Avis 20194121
Réseau de transport d'électricité (RTE)
Communication des documents relatifs aux lots 1, 2, 3 et 5 de l'appel d'offres pour lesquels la...
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Avis 20191536
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres concernant :
a) le...
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Avis 20192309
Ministère des Armées
Communication des documents relatifs au marché public n° 2018 1050 041 151 notifié le 18 mai...
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Avis 20193091
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants relatifs à la concession du service public de fourrière...
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Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne
Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...
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Avis 20193782
Orchestre national de Metz
Communication, sous format électronique ou par voie postale à ses frais, des documents suivants...
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Avis 20193135
Conseil départemental de la Manche
Communication des documents suivants :
1) les pièces relatives au marché public passé avec la...
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Avis 20193200
Mairie des Baux-de-Provence
Communication, sous format électronique par courriel de préférence, ou à défaut par voie postale...
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Avis 20193223
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, sous format électronique par courriel de préférence, ou à défaut par voie postale...
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Avis 20193348
Préfecture de la Sarthe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20192981
Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg
Consultation des documents suivants :
1) le cahier des charges et la facture du contrat signé...
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Avis 20190788
Mairie de Verel-Pragondran
Communication des documents suivants :
1) la copie du compte de gestion des années 2013, 2014 et...
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Avis 20191161
Mairie de Saint-Bon-Courchevel
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1...
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Avis 20191336
Communauté d'agglomération de Moulins
Communication du marché (acte d’engagement) signé avec la société ACTICONSEIL, portant sur une...
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Avis 20191387
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec remise de copies, des...
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Avis 20191610
Communauté de communes Bresse et Saône
Communication de l'appel d'offre et des offres correspondantes, relatifs au projet de création...
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Avis 20192111
Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nouvelle-Aquitaine (DRDJSCS 33)
Communication par mail, puis par courrier des documents relatifs à l'appel d'offre pour la mise...