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Avis 20213205
Syndicat mixte de transports du Sud Seine-et-Marne
Communication de la liste des points d’arrêt appartenant au réseau de transport routier...
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Avis 20211722
SNCF Réseau
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'Intégralité de la...
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Avis 20210130
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, si possible, en version numérique, des documents de travail de l'observatoire des...
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Avis 20210280
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'Intégralité de la...
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Avis 20204060
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)
Communication des calculs de révisions annuelles des redevances entre 2015 et 2020 concernant...
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Avis 20195676
Groupe Kéolis-Réseau Stan-Grand Nancy
Communication des documents relevant en temps réel les horaires des trams et bus, à savoir, les...
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Avis 20200193
SNCF Réseau
Communication, en version papier noir et blanc, des documents relatifs aux lignes ferroviaires...
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Avis 20194626
RATP
Communication des données suivantes, pour 2018 ou à défaut pour 2017, relatives aux incidents...
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Avis 20194761
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des autorisations de vols en hélicoptère concernant le secteur du bas de la route...
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Avis 20192707
Air France
Communication des documents concernant le billet d'avion de sa fille, réservé par le biais de...
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Avis 20191426
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine Tisséo Collectivités
Communication du rapport complet de l'étude sur l'alternative centre pour la 3ème ligne de métro...
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Avis 20191773
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)
Communication des documents suivants relatifs au port de Golfe-Juan :
1) le contrat de...
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Avis 20192027
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité de l'étude comparative de solutions,...
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Avis 20192263
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication de l'identité des « deux chalutiers d'Arcachon à propos desquels la presse...
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Avis 20190118
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Communication des documents suivants, dans le cadre de l'autorisation d'occupation temporaire...
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Avis 20184561
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Publication sur une plateforme « open data » des données horaires théoriques et temps réel du...
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Avis 20183370
SEMIDEP-Ciotat
Communication des documents suivants, concernant la convention en date du 23 décembre 1996,...
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Avis 20183580
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec...
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Avis 20183581
Préfecture de la Gironde
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec...
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Avis 20183199
Communauté d'agglomération du pays Ajaccien
Copie des documents suivants :
1) la délibération prise par le conseil communautaire en...