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Avis 20150781
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à la délibération n° 2014/457...
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Avis 20150528
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Communication des documents suivants se rapportant à chacun des marchés d'études relatifs au...
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Avis 20150590
Mairie de Tréglamus
Communication du protocole ou des éléments relatifs au protocole en cours de négociation avec...
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Avis 20150657
Mairie de Ars-en-Ré
Communication des documents suivants relatifs à la gestion de la liste d'attente et...
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Avis 20150225
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication des éléments suivants :
1) la liste des sociétés effectuant des transports...
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Avis 20144866
Conseil général des Côtes-d'Armor
Copie du procès-verbal de la réunion du conseil général du 18 mars 2009 au cours de laquelle a...
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Avis 20144674
Communauté d'agglomération Tour(s)plus
Communication de la version publiée du règlement de « Fil blanc », service public de transport...
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Avis 20144503
RATP
Copie du rapport complémentaire établi par le contrôleur mentionnant les propos que le demandeur...
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Avis 20144395
Mairie du Grau-du-Roi
Communication des plans des concessions concernant les appontements de la régie autonome du port...
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Avis 20144481
Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des comptes rendus de tous les conseils portuaires...
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Avis 20144333
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)
Communication des délibérations relatives à la mise en place d'un transport en commun en site...
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Avis 20143758
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du protocole d'activité signé en 2012 entre la Direction générale de l'aviation civile et...
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Avis 20143381
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie de l'autorisation délivrée à la société Aviation Conseil Service Hélicoptère pour des vols...
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Avis 20143446
Réseau ferré de France
Communication des documents suivants, concernant l’exécution de la convention relative au...
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Avis 20143513
Mairie de Cholet
Communication d'un « formulaire de constat de survol » concernant le survol de leur habitation...
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Avis 20143039
SNCF
Communication des documents administratifs relatifs au nombre des voyageurs transportés ainsi...
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Avis 20142143
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de la demande d'approbation de tarifs adressée par la compagnie aérienne mongole XXX XXX à...
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Avis 20142569
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du rapport d'audit de l'Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) concernant la...
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Avis 20142544
Préfecture de La Réunion
Copie des documents suivants concernant l'aérodrome de Saint-Pierre Pierrefonds :
1) l'arrêté...
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Avis 20142159
SNCF
Communication du préavis de grève concernant le mouvement social régional ayant affecté la...