-
Avis 20214238
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication du bordereau de transmission de la direction centrale de la police aux frontières...
-
Avis 20214267
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, à la suite du déclassement du poste X en janvier 2021, des documents suivants...
-
Avis 20214294
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du diagnostic en matière d'égalité professionnelle réalisé par la direction des...
-
Avis 20214295
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, au format papier, à la suite de la décision de la commission administrative paritaire...
-
Avis 20214332
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de capitaine de Monsieur X ;
2) l'arrêté de...
-
Avis 20214356
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Communication des documents suivants :
1) la copie de son dossier administratif ;
2) la liste...
-
Avis 20214421
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants relatifs à la société X :
1) les documents portant mention...
-
Avis 20214441
Mairie de Morangis
Copie, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) concernant Madame X : ...
-
Avis 20214450
Ministère de la Justice
Communication de la notification de la mise en demeure de reprendre le travail le concernant.
-
Avis 20214462
Mairie de Sausset-les-Pins
1) copie, au format papier, de l'état des services le concernant arrêté à la date de réception...
-
Avis 20214743
Mairie de Colombes
Copie certifiée conforme de l'ensemble des documents officiels de déclarations de créations des...
-
Avis 20214753
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du tableau de répartition des moyens (TRM) 2020/2021 du lycée Philippe Duschesne,...
-
Avis 20212900
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Communication des documents relatifs aux dérogations à la circulaire 29 octobre 2020 pour un...
-
Avis 20213710
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication des documents suivants :
1) la fiche de poste de Madame X, agent titulaire, du...
-
Avis 20213719
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie des pièces de son dossier sur lesquelles la Métropole Aix-Marseille Provence s’est appuyée...
-
Avis 20213819
Service départemental d'incendie et de secours de la Corse-du-Sud (SDIS 2A)
Communication de la délibération du conseil d'administration du SIS 2A justifiant que la...
-
Avis 20213832
Ministère des armées
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) l’intégralité des documents contenus...
-
Avis 20213839
Mairie de Gourgé
Copie intégrale de son dossier administratif.
-
Avis 20213926
Mairie d'Arles
Communication du bilan social normé de la collectivité de l'année 2018 et de l'année 2020.
-
Avis 20213938
Communauté d'agglomération du Douaisis
Communication des documents suivants :
1) une copie des livres de comptes administratifs de...