-
Avis 20063114
maire d'Ozoir-la-Ferrière
- copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° 77.350.06 C.0009 :
1) le plan...
-
Avis 20124959
Préfecture de la Creuse
Copie des documents suivants, relatifs à la fermeture administrative de la salle polyvalente...
-
Avis 20130986
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté du préfet d'Ille-et-Vilaine...
-
Avis 20131618
Mairie de La Celle-Saint-Cloud
Communication d'un arrêté municipal de numérotation de voirie, en date du 6 juin 2003,...
-
Avis 20133060
Mairie du Bousquet d'Orb
Copie de documents relatifs à la révision du PLU de la commune approuvée par la délibération du...
-
Avis 20141245
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Languedoc-Roussillon (SAFER 34)
Communication d'une copie du courrier adressé par la SAFER au notaire chargé de la vente des...
-
Avis 20143523
Mairie de Jacou
Communication d'une copie de l'arrêté municipal fixant les emplacements de stationnement...
-
Avis 20143632
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication d'une copie de l'arrêté préfectoral DRIEA n° 2014-1-796 du 20 juin 2014...
-
Avis 20152064
Préfecture de la Haute-Corse
Communication d'une copie des documents suivants, pour les années 2009, 2011, 2012, 2013 et 2014...
-
Avis 20160894
Mairie d'Espira-de-l'Agly
Communication des documents suivants se rapportant à la fin du contrat de travail de sa cliente...
-
Avis 20161054
Agence régionale de santé de Bourgogne Franche-Comté (Direction générale)
Copie des documents suivants, sachant que l'administration refuse au motif qu'il convient au...
-
Avis 20173006
Bureau Veritas
Copie des informations détaillées relatives aux examens organoleptiques effectués par le bureau...
-
Avis 20171509
Préfecture de La Réunion
Communication du document répertoriant les gallodromes autorisés sur l'île de la Réunion.
-
Avis 20174492
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication des contrats portant sur l'aide relative aux mesures agro-environnementales et...
-
Avis 20186060
Collège Leclerc de Saint-Gaudens
Communication, aux formats papier et informatique, de l'intégralité du dossier scolaire de son...
-
Avis 20194783
Mairie de Noordpeene
Communication, sous format papier à ses frais, ou sous format dématérialisé par courriel ou sur...
-
Avis 20192799
Ministère de la Justice
Communication du nombre de sanctions pénales imposées pour violation de la législation des zones...
-
Avis 20200632
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, par voie postale et/ou par courrier électronique, du relevé d'information...
-
Avis 20201683
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
-
Avis 20201694
Préfecture du Calvados
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...