-
Avis 20183307
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
-
Conseil 20192569
Métropole Aix-Marseille Provence
Caractère communicable, à un candidat évincé, du certificat de crash test réalisé sur les...
-
Avis 20190627
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) l’ensemble des contrats de délégation...
-
Avis 20185037
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication du document ayant permis l'évaluation des travaux destinés à raccorder, au réseau...
-
Avis 20190218
Métropole Aix-Marseille Provence
Consultation de son dossier administratif.
-
Avis 20185163
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication de l'acte d'engagement de l'association AMS Croix Blanche, attributaire du marché...
-
Avis 20193423
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des documents relatifs à l'association de défense des familles et de l’individu...
-
Avis 20195010
Métropole Aix-Marseille Provence
Consultation de son dossier administratif.
-
Avis 20190247
Métropole Aix-Marseille Provence
Consultation de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif.
-
Avis 20195497
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des études et des enquêtes mentionnées d'une part, dans le dossier relatif à...
-
Avis 20194642
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la copie du...
-
Avis 20201381
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...
-
Avis 20202066
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, de préférence par courrier électronique ou via une plateforme de téléchargement,,...
-
Avis 20200862
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur le renouvellement des rames...
-
Avis 20202730
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, dans le cadre des travaux de requalification de la rue Beauvau à Marseille...
-
Avis 20204432
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, au format numérique, pour la période 2019, des rapports d’exploitation/d’activité...
-
Avis 20203912
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
-
Avis 20205589
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication de la copie du protocole d’accord signé entre SOLEAM, le conseil départemental des...
-
Avis 20211410
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie du contrat de travail d'un agent territorial titulaire se nommant X.
-
Avis 20205529
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie des documents suivants concernant le marché public de services de transports publics de...