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Avis 20204215
Mairie de Caumont-sur-Durance
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, de tous les bons de commandes signés depuis...
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Avis 20204239
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20204429
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie, par voie électronique, des factures d'honoraires des avocats en charge de l'assistance et...
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Avis 20204438
Mairie de l'Hôpital
Copie de l'intégralité du budget 2020 adopté lors de la séance du conseil municipal du 5 juillet 2020.
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Avis 20204535
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie, avec possibilité de remise d'une clé USB par le demandeur, du compte administratif 2019...
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Avis 20205017
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie de la liste des subventions versées par la région aux communes en 2016, 2017 et 2018,...
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Avis 20205070
Mairie de Saint-Denis (93)
Consultation des documents suivants :
1) les comptes de la commune pour les années 2015, 2016,...
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Avis 20205082
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Communication des documents suivants :
1) la documentation précise sur les critères de...
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Avis 20205094
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique, ou par consultation sur place, en sa qualité de...
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Avis 20205125
Préfecture de la Mayenne
Communication, de préférence par voie électronique, des documents relatifs aux engagements pris...
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Avis 20205164
Mairie de Maissemy
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le grand livre pour...
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Avis 20205168
Mairie de Jonquières
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents présentés en commission des...
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Avis 20205169
Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS)
Copie des budgets principaux avec l’état de répartition de la taxe d'enlèvement des ordures...
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Avis 20205172
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal de Noisy-le-Sec, des...
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Avis 20205191
Mairie de Saint-Georges-sur-Arnon
Copie, par envoi postal, des comptes de la commune.
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Avis 20205219
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Copie, de préférence par voie dématérialisée, ou, à défaut, par consultation sur place, des...
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Avis 20205236
Mairie de Saint-Julien-lès-Metz
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du devis relatif aux travaux d'urgence...
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Avis 20205259
Mairie de Mèze
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du détail des frais d'autoroute non fournis...
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Avis 20205274
Mairie de Montgeron
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des factures d'immobilisations...
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Avis 20205321
Mairie de Montastruc-la-Conseillère
Communication d'une copie des factures relatives aux travaux de rénovation de l’appartement...