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Avis 20203061
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier de demande...
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Avis 20203063
Ecole nationale de ski et d'alpinisme (ENSA)
Communication, dans le cadre de l’épreuve à laquelle il a participé « ’Une démonstration...
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Avis 20203066
Mairie de Baume-les-Dames
Communication des documents suivants :
1) la délibération approuvant le cahier des prescriptions...
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Avis 20203073
Mairie d'Albi
Communication des documents se rapportant au bar‐discothèque le « 14-80 » :
1) les arrêtés...
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Avis 20203075
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication du rapport de X remis au ministre de l'agriculture, sur le bien être des animaux...
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Avis 20203076
Metz Métropole
Communication, par courrier électronique, des avis préalables de la CAP et du comité technique...
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Avis 20203080
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les listes des commerçants bénéficiant du statut...
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Avis 20203082
Mairie de Drusenheim
Communication, par courriel, dans le cadre de l’élaboration du plan de prévention du risque...
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Avis 20203090
Ministère des armées
Communication d'informations relatives à l'avis émis par la direction du renseignement et de la...
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Avis 20203091
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication, par voie numérique par courriel, à la suite du refus opposé par la mairie à une...
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Avis 20203097
Université de Lyon
Communication, par courriel, des documents concernant Monsieur X, durant sa période de...
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Avis 20203099
Université Jean Monnet - Saint-Etienne
Communication, par courriel, des documents concernant Monsieur X, professeur des universités...
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Avis 20203102
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des bulletins d’information COVID-19 produits par le centre opérationnel...
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Avis 20203105
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)
Communication de son dossier déposé le 2 juillet 2019 dans le cadre du dispositif d'aide mis en...
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Avis 20203106
Mairie de Douzy
Communication, dans le cadre du litige en cours, opposant sa cliente à l'agence nationale du...
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Avis 20203108
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication, à ses frais, par courriel, des décisions d'autorisation de mise sur le marché...
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Avis 20203109
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la proposition de rectification datée du 11 décembre 2019 relative à l'imposition au...
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Avis 20203116
Mairie d'Ecrouves
1) communication des documents suivants :
a) les statuts ainsi que le compte rendu de la...
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Conseil 20203117
Communauté de Communes Conflent Canigó
Caractère communicable, à des tiers, des descriptifs des locaux (ou descriptifs des propriétés...
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Avis 20203118
Centre hospitalier régional universitaire de Nîmes (CHRU)
Communication, soit en version papier, soit par voie dématérialisée, à ses frais, à la suite...