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Avis 20164436
Mairie de Pertuis
Copie des documents suivants relatifs à l'EHPAD Résidence Saint-Roch :
1) le courrier daté du 30...
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Avis 20164738
Mairie de Strasbourg
Copie des arrêtés municipaux et les avenants relatifs à la voirie et au stationnement concernant...
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Avis 20164771
Mairie du Mesnil-Le-Roi
Communication des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) arrêté le 26 mai...
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Avis 20164802
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Communication des documents suivants :
1) les délibérations relatives à la création et le...
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Avis 20164829
Mairie d'Etavigny
Consultation des autorisations d'urbanisme délivrées pour :
1) la pose pose d'un vélux chez...
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Avis 20164836
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants mentionnés dans le répertoire numérique des archives...
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Avis 20164864
Mairie de La Cadière-d'Azur
Copie du bail à construction signé entre la commune et la SAS X, accompagné de toutes les annexes
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Avis 20164872
Mairie de Saint-Julien-en-Genevois
Copie des documents suivants, relatifs au différend opposant le maire à ses clients concernant...
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Avis 20164877
Mairie de Placy
Copie de documents dans le cadre de la vente du chemin rural n° 13 dit du Moulin au prix de 3...
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Avis 20164885
Mairie de Montaigu (39)
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la délibération...
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Avis 20164888
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie de la liste exhaustive des surfaces d'affichage non commerciales de la commune, avec...
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Avis 20164899
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Copie de documents relatifs à l'autorisation d'urbanisme n° 6622715A0001A délivrée à X le 8 août...
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Avis 20164903
Communauté de communes des Sablons
Copie de documents relatifs à un projet d'urbanisation sur le territoire de la commune de Monts...
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Avis 20164914
Mairie d'Hyères
Copie de plans concernant le permis de construire n° 8306999YC166 du 7 mars 2000 de 36...
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Avis 20164915
Mairie de Preignac
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la minute du tribunal de grande instance de...
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Avis 20164946
Syndicat intercommunal d'études et de programmation pour l'aménagement de la vallée de l'au d'Olle (SIEPAVEO)
Copie, par courrier électronique ou sur cédérom, des documents suivants concernant, d'une part,...
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Avis 20164949
Mairie de Tournus
Communication des documents suivants :
1) le dossier intitulé « En Baraban », présenté aux élus...
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Avis 20164952
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Communication des documents suivants relatifs au projet de rénovation de la rue Saint-Fuscien :...
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Avis 20164996
Mairie de Laudun-l'Ardoise
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la saisine émise par la commune et...
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Avis 20165021
Métropole Aix Marseille Provence
Copie de documents dans le cadre de l'acquisition d'une propriété située chemin de Saint-Mitre à...