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Avis 20140991
Mairie d'Argenteuil
Copie intégrale des documents suivants :
1) sa notation professionnelle 2011 ;
2) l'avis de...
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Avis 20140995
Chambre régionale de métiers et de l'artisanat de la Lorraine (CMA 57)
Communication des documents suivants relatifs au nouveau recrutement statutaire du secrétaire...
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Avis 20141002
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie de l'arrêté de nomination sur le poste de PLPA anglais-français qu'elle a obtenu par...
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Avis 20141003
Hôpital de Nyons
Communication des documents suivants, relatifs à son client, pour la période de juillet à...
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Avis 20141008
Rectorat de l'académie de Guyane
Copie des documents relatifs à son accident de travail en date du 14 novembre 2012 :
1) son...
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Avis 20141018
Ministère de la défense
Communication des éléments suivants :
1) son classement issu du classement du collège des...
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Avis 20141028
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Copie du procès-verbal relevé à l'encontre, notamment, du supérieur hiérarchique direct de ses...
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Avis 20141033
Préfecture de l'Essonne
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20141035
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le compte rendu du comité d'hygiène, de...
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Avis 20141036
Mairie de Buc
Copie des documents suivants :
1) l’acte par lequel il a été procédé à la désignation d'un...
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Avis 20141044
Mairie d'Epone
Communication des documents suivants, le concernant :
1) le décompte détaillé du montant de...
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Avis 20141045
Office public de l'habitat « Maisons-Alfort habitat »
Communication d'une copie des comptes du comité d'entreprise de l'office public de l'habitat «...
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Avis 20141063
Mairie de Guyancourt
Communication de la liste des agents vacataires par filière et par grade travaillant pour la ville.
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Avis 20141067
Groupe hospitalier Paul Guiraud
Copie, alors qu'il lui est proposé la consultation, de son dossier administratif en sa qualité...
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Avis 20141068
Mairie de Parc-d'Anxtot
Copie de documents relatifs au dossier administratif de Madame XXX XXX :
1) la délibération du...
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Avis 20141073
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
Communication du dossier médical du demandeur à son médecin référent, le docteur XXX XXX-XXX...
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Avis 20141086
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz
Copie d'un courrier le mettant en cause, adressé fin septembre début octobre 2013 par Messieurs...
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Avis 20141117
Mairie de Coudekerque-Branche
Copie des délibérations, initiales et modificatives, relatives au régime indemnitaire attribué...
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Avis 20141125
Centre hospitalier Sud francilien
Communication des documents suivants :
1) le tableau d'avancement au grade de psychologue...
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Avis 20141127
Mairie de Largentière
Copie des documents suivants :
1) la décision par laquelle le maire a attribué la nouvelle...