-
Avis 20133752
Mairie de Morvillars
Copie intégrale du dossier administratif de son client, Monsieur XXX XXX XXX.
-
Avis 20133753
Université de Nantes
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux opérations de recrutement au poste...
-
Avis 20133754
Mairie de Sainghin-en-Melantois
Copie de l'arrêté de permis de construire n° PC 05952311B0012 délivré le 24 mai 2011 à Monsieur...
-
Avis 20133755
Mairie de Rosny-sous-Bois
Copie de la lettre de candidature de Monsieur XXX XXX au poste de « chargé de mission...
-
Avis 20133757
Mairie de Badevel
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal mettant en place les...
-
Avis 20133758
Conseil général de la Loire
Communication du rapport d'enquête sociale, classée sans suite, relatif à leur fils XXX.
-
Avis 20133761
Mairie de Revin
Communication d'une copie du rapport établi à la suite des mesures acoustiques réalisées par des...
-
Avis 20133763
Cité scolaire André Chamson au Vigan
Consultation et copie des documents suivants, relatifs aux comptes du collège et du lycée pour...
-
Avis 20133764
Conseil général de la Haute-Savoie
Communication des informations préoccupantes reçues par le conseil général, relatives à sa fille...
-
Avis 20133765
Syndicat mixte du Mont d'Or
Copie de l'acte d'engagement signé avec la société De Giorgi portant sur les lots n° 3 (salle...
-
Avis 20133767
Mairie du Cannet
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'organigramme des...
-
Avis 20133769
Préfecture de la Moselle
Copie des documents suivants :
1) le permis de construire n° 57 649 11 M0004 et l'ensemble de...
-
Avis 20133770
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie des rapports effectués par les services de contrôle de la police des installations...
-
Avis 20133771
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse - CIPAV
Communication des documents suivants relatifs à son client Monsieur XXX XXX :
1) les appels de...
-
Avis 20133772
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des rapports concernant le charnier animal et le dépôt de déchets plastiques découverts à...
-
Avis 20133779
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le registre des délibérations de...
-
Avis 20133780
La Poste
Communication des documents suivants concernant son client :
1) toutes les appréciations dont...
-
Avis 20133781
Mairie de Pleurtuit
Copie des documents suivants :
1) le dossier « loi sur l'eau » de la zone d'aménagement...
-
Avis 20133782
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 93)
La communication des tableaux de garde de son secteur d'activité 93-P-01 pour la période allant...
-
Avis 20133783
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...