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Avis 20230239
Voies navigables de France (VNF)
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Avis 20224241
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
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Avis 20216671
SNCF Réseau
Communication de l'intégralité des résultats des études vibratoires et acoustiques réalisées par...
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Avis 20215628
Préfecture du Var
Communication des documents suivants, détenus par la sous-préfecture de Draguignan :
1) le...
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Avis 20214141
Voies navigables de France (VNF)
Communication des éléments suivants relatifs à l'appel à projet « Ile O » :
1) le courrier...
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Avis 20212193
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Communication de la liste des points d’arrêt de bus appartenant au réseau de transport routier...
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Avis 20204583
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence sous format dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité de...
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Avis 20205206
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'ordre du jour de la...
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Avis 20205109
Préfecture de la Drôme
Communication des documents visés dans le dossier et le bilan de la concertation relatifs au...
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Avis 20195630
Aéroports de Paris
Communication des plans de l'ensemble des terrains fonciers, propriétés du groupe ADP.
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Avis 20194794
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communication du compte rendu du comité des usagers des transports urbains du 21 mai 2019.
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Avis 20194221
Régie des transports métropolitains (RTM)
Communication, sous format électronique par mail, des documents suivants :
1) le règlement...
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Avis 20192694
Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)
Communication des bilans d’activité du port commercial de Lorient de 1976 jusqu’à 2016
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Avis 20183010
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants relatifs à l'occupation du domaine fluvial sur le bras de...
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Avis 20170088
SNCF
Copie des documents suivants :
1) la lettre de la SNCF adressée au président de la région...
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Avis 20171327
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par voie électronique ou à défaut par envoi postal, des contrats conclus entre le...
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Avis 20171064
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Copie de documents concernant le poste n° 5 de Donges où le navire « ASOPOS » a fait escale le...
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Avis 20170250
Mairie de Paris
Communication de l'accord donné à Voies Navigables de France, en vue de délimiter les zones...
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Avis 20165797
Mairie d'Aigues-Mortes
Communication de l'état contractuel des profondeurs concernant le creusement du bassin Marina...
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Avis 20165353
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...