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Avis 20222863
Métropole Aix-Marseille Provence
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Avis 20221956
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
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Avis 20217740
Tours Métropole Val de Loire
Communication, à la suite de l'installation d'équipements de radiotéléphonie situés au pied du...
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Avis 20217027
Préfecture du Val-de-Marne
Communication, à ses frais, par voie postale, de la copie des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20216671
SNCF Réseau
Communication de l'intégralité des résultats des études vibratoires et acoustiques réalisées par...
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Avis 20213978
Communauté de communes Thelloise
Communication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève :
1) le...
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Avis 20211780
Mairie de Breteil
Communication des factures relatives aux travaux communaux effectués en 1999 et 2000 sur les...
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Avis 20210180
Mairie de Salaise-sur-Sanne
Communication des documents suivants :
1) le dernier rapport d'interprétation de l'état des...
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Avis 20202524
Préfecture de l'Orne
Communication, à ses frais, par courriel, via un lien de téléchargement ou si cela n’est pas...
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Avis 20202385
Préfecture des Yvelines
Communication, de préférence sous support numérique, des documents suivants se rapportant à la...
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Avis 20200863
Préfecture des Ardennes
Communication de la copie des relevés des mesures sonores effectuées du 20 au 22 novembre 2019...
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Avis 20195692
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents relatifs à la X :
1) les résultats des auto‐contrôles des rejets de...
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Avis 20195936
Préfecture de l'Isère
Communication des éléments relatifs à la centrale d’enrobage à chaud exploitée par la société...
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Avis 20194749
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents relatifs à la pollution de l'ancienne station TOTAL, aujourd'hui...
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Avis 20194123
Préfecture de la Charente
Communication des documents relatifs à l'ancien site industriel de la société X, situé au X,...
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Avis 20191654
Syndicat Intercommunal des eaux du Grandvaux
Communication des documents suivants :
1) les valeurs journalières du volume d’eau pompé par le...
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Avis 20191117
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...
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Avis 20191443
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'intégralité des documents ayant conduit à classer en zone inondable le terrain de...
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Avis 20184981
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants relatifs à l’uranium radioactif et chimique contenu dans...
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Avis 20184381
Mairie de Besse-sur-Issole
Communication des documents suivants, relatifs à l'établissement situé au 11 rue Paul Barrême...