Recherche - CADA

Agriculture Affaire courante

Avis 20131104
Mairie de Chavanay

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché ayant pour objet la...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20131111
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131119
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public concernant le...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20131165
Conseil général de Lot-et-Garonne

Caractère communicable aux conseils des sociétés Prosystel et Qos Télécom, dont certaines...

28/03/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20131167
NOREADE

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la collecte et les...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131177
Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Guyane

Communication, par consultation et éventuellement délivrance de copies, des rapports établis...

28/03/2013 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20131194
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier

Communication du procès-verbal concernant l'analyse et la décision du jury relatif au concours...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131223
Syndicat intercommunal d'intérêt scolaire du Regroupement d'Aschères-le-Marché (SIIS)

Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131256
Mairie de Poitiers

Communication des actes unilatéraux, marchés ou avenants, concernant la réalisation de l'option...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131267
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Saint Germain / Gémages / L'Hermitière ( SIAEP)

Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat d'usagers et d'affermage passé avec...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20131332
Ecole supérieure de commerce de Grenoble

Communication du prix global de l'attributaire du marché public ayant pour objet l'élaboration,...

25/04/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131336
Mairie de Lille

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'acquisition et...

28/03/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131337
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet les transports aériens...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131383
Mairie de Fontainebleau

Communication, par courrier électronique, d'une copie des procès-verbaux des réunions de la...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131468
Mairie de Saint-Jean-du-Gard

Copie du contrat passé avec le service de distribution d'eau potable alimentant la commune.

11/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20131476
Mairie de Mulhouse

Communication des entiers rapports relatifs à la délégation de service public ayant pour objet...

04/07/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20131514
Conseil régional de Languedoc-Roussillon

Communication, de préférence par courrier électronique, des délibérations et de leurs annexes,...

11/04/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131527
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication des documents suivants : 1) les dossiers de demandes de permis de recherches des...

14/05/2013 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Énergies fossiles
Avis 20131537
Mairie d'Aix-en-Provence

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en place d'un...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131545
Communauté de communes du pays de l'Or

Copie, par envoi postal et sur cédérom, des documents suivants relatifs aux contrats de...

11/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public