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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire

Avis 20152294
Métropole de Lyon

Copie des documents suivants relatifs à l'aménagement de la future zone d'aménagement concerté...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
Avis 20152369
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne

Communication de l'étude d'impact réalisée par les cabinets ATIS CONSEILS et...

18/06/2015 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20152382
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie de la convention de servitudes ou l'arrêté préfectoral portant sur son terrain boisée n°...

18/06/2015 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20152401
Mairie de Louviers

Communication de l'ensemble des plans d'occupation des sols (POS) et zonages en vigueur sur le...

09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20152454
Mairie de La Tour-d'Aigues

Copie de tout document d'urbanisme applicable sur le territoire de la commune du 1er janvier...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20152523
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) les délibérations du...

09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Enquête publique
Avis 20152527
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie du compte rendu de la délibération du conseil d'administration d'EPAMARNE contenant les...

09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20152668
Commission syndicale des biens indivis du domaine d’Alzitone

Communication de la délibération du 12 décembre 2014 relative à différents sujets la concernant.

30/07/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Avis 20152787
Mairie de Lherm

Copie des conclusions de l'étude destinée à déterminer l'emprise foncière de la future voie de...

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144367
Mairie de Flines-Lez-Raches

Communication des documents suivants : 1) le tableau récapitulatif des chemins ruraux de la...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144416
Mairie de Gorrevod

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces jointes à la délibération du conseil...

11/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144427
Mairie de Pélissanne

Communication d'un copie des délibérations du conseil municipal autorisant le maire à signer des...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Budgets et comptes Patrimoine
Avis 20144448
Mairie de Pruillé-l'Éguillé

Copie de l'ensemble des documents concernant l'avant-projet détaillé de l'aménagement de la rue...

18/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144466
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)

Communication de l'acte de la réunion de la commission mixte, franco-espagnole, de l'abornement...

11/12/2014 Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Avis 20144542
Mairie de Prades

Copie, sur CD-ROM, de l'intégralité de l'enquête publique concernant le transfert et le...

18/12/2014 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Enquête publique
Avis 20144581
Mairie de Dieuze

Copie des délibérations relatives à la création de la future zone industrielle située à la...

18/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20144771
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes

Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20144772
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes

Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20144773
Mairie de Nice

Communications des documents suivants : 1) l'arrêté d'autorisation de voirie ou de...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144778
Conseil général des Ardennes

Communication d'une copie du procès-verbal portant transfert de compétences entre le conseil...

08/01/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire