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Avis 20153075
Mairie de Champagnole
Copie de documents relatifs à l'installation des panneaux publicitaires :
1) l'ensemble des...
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Avis 20153102
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Consultation du dossier de déclaration d'utilité publique (DUP) relative à la réalisation d'une...
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Avis 20151868
Préfecture du Val-d'Oise
Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
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Avis 20151896
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
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Conseil 20151920
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Caractère communicable à l'association « Amélioration du cadre de vie des Emerainvillois » des...
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Avis 20151972
Communauté d'agglomération Sicoval
Copie de documents relatifs à la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Masquère :
1) le...
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Avis 20151978
Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...
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Avis 20151985
Mairie d'Auray
Copie de l'extrait de l'étude réalisée dans le cadre de la réfection du rond-point du Verger,...
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Avis 20152000
Mairie de Laignelet
Copie des documents suivants dans le cadre de l'acquisition, par la commune, des parcelles de...
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Avis 20152083
Mairie du Mans
Copie de documents relatifs à l'autorisation d'abattage d'arbres dans un espace boisé classé au...
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Avis 20152107
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie sur CD-ROM, de documents relatifs au projet de doublement du tunnel de Tende, au titre de...
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Avis 20152117
Mairie de Croissy-Beaubourg
Copie, de préférence par courriel ou téléchargement, de documents réalisés par EPAMARNE, dans le...
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Avis 20152211
Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Néron (SIVOM)
Communication de l'étude de programme réalisée par le cabinet IPK Conseil, en vue de la...
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Avis 20152212
Préfecture de la région Bretagne
Copie de documents relatifs aux permis de construire de la zone d'activité de travaux publics...
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Avis 20152213
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile
Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du 24 juin 2003 créant une zone d'aménagement...
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Avis 20152214
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du conseil communautaire de la communauté...
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Avis 20152229
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) la partie du plan du réseau concédé de distribution de gaz de...
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Avis 20152240
Conseil départemental de l'Aveyron
Consultation des dossiers concernant les travaux du « Pont de Farou » et de la « Rocade sud...
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Avis 20152250
Préfecture du Nord
Copie de l'arrêté préfectoral relatif au classement des voies rurales et urbaines à incorporer...
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Avis 20152263
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication des documents suivants relatifs à la voirie de la commune :
1) les documents...