Recherche - CADA

Loisirs / Enseignement Supérieur

Avis 20180752
Université Pierre et Marie Curie

Communication des documents suivants relatifs au campus de Jussieu : 1) le compte-rendu de la...

17/05/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Sécurité sanitaire
Avis 20180868
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)

Communication des statistiques basiques relatives à l’admission aux neuf programmes de double...

17/05/2018 Favorable/Sauf établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20180931
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication du procès-verbal de la réunion du conseil pédagogique de l'institut de formation...

31/05/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Discipline
Avis 20180955
Faculté de médecine - Université de Lorraine - Nancy

Communication de la délibération de la faculté de médecine de Nancy du 21 décembre 2017 par...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20180959
Université de Lyon

Copie, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au dossier déposé auprès du jury...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20180961
Université de Lyon

Copie, par voie électronique, de l'acte de nomination des membres du scientific advisory board...

14/06/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20181138
Université Grenoble Alpes

Communication du « diplôme d’université certificat d’études juridiques spécialisées » qu'elle a...

15/09/2018 Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20181177
Ecole nationale d'assurances (ENASS)

Communication des procès-verbaux réalisés par les membres du jury dans le cadre de ses épreuves...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20174601
Université Paris 13

Consultation de sa copie de l'examen de comptabilité privée du professeur, Monsieur X.

30/11/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20174785
Université Paris Descartes - Paris 5

Communication des pièces suivantes, relatives aux épreuves passées par son client en première...

11/01/2018 Favorable Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20174943
Université de la Réunion

Communication de la décision arrêtant la liste des étudiants inscrits en deuxième année de...

31/12/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20175058
Université Paris Descartes - Paris 5

Communication des documents administratifs qui ont participé à la décision du 14 janvier 2016...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20175071
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants, sans faire sa demande via une...

25/01/2018 Favorable Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours Tarification délais de livraison
Avis 20182233
Institut d'études politiques (IEP) d'Aix-en-Provence

Communication du rapport d'instruction établi à l'occasion de la procédure disciplinaire engagée...

31/10/2018 Incompétence/Juridictionnel Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20182269
Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)

Communication des documents suivants : 1) le contenu de l'annexe 3 associée au dossier RECOLTES...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20182390
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Copie des documents établis à l'attention des rectorats de Caen, Aix-Marseille et Bordeaux...

11/10/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20182455
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Communication, par publication en ligne, du cahier des charges et des spécifications techniques...

06/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source Mise en ligne
Avis 20182682
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des documents préparatoires afférents à...

06/09/2018 Défavorable/Déliberation Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20182696
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)

Communication des blocs de compétences ou attestations de réussite détenus par le Dispositif...

31/10/2018 Irrecevable/Documentation établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20182917
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants la concernant : 1) son relevé complet des notes obtenues au...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Formation professionnelle Examen et concours