Recherche - CADA

Travail Et Emploi

Avis 20180911
Mairie de Cayenne

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) la délibération...

15/09/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20180914
Université Paris Ouest Nanterre La Défense

Copie certifiée conforme de l'ensemble des procès-verbaux de classement des candidats à la...

14/06/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20180927
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication de l'enquête faisant suite au danger grave et imminent signalé le 5 juillet 2016...

14/06/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Hospitalière
Avis 20180932
Rectorat de l'académie de Corse

Copie de l'entier dossier administratif personnel de son client.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20180939
Préfecture du Rhône

Communication du classement de sa proposition au grade d'avancement d'attaché hors classe (GRAF)...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20180949
Pôle emploi

Communication de ses attestations au titre de l'allocation chômage relatives aux périodes...

31/05/2018 Sans objet/Détruit Travail Et Emploi / Droit Du Travail Chômage
Avis 20180957
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de l'intégralité des pièces contenues dans : 1) son dossier personnel ; 2) son dossier...

15/09/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel
Avis 20180958
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Pays-de-la-Loire (DIRECCTE 72)

Copie de l'ensemble des documents archivés relatifs à la société FREIX à Bonnétable, pour la...

28/06/2018 Favorable Travail Et Emploi / Droit Du Travail
Avis 20180960
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Communication par voie électronique, ou à défaut par voie postale, de l'entier dossier...

15/09/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20180977
Mairie de Saucats

Copie du contrat de travail conclu, par la commune, avec Monsieur X.

31/05/2018 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20180985
Mairie de Grigny

Copie des documents suivants, relatifs à son arrêt de travail de juillet 2012 : 1) la...

06/09/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération Dossier personnel Dossier médical personnel
Avis 20180986
Centre hospitalier universitaire de la Réunion (CHU)

Copie du procès-verbal de la réunion de l’unité fonctionnelle (UF) de chirurgie du 2 mai 2017 à 17h30.

14/06/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière
Avis 20180990
Université de Nîmes

Communication des documents suivants concernant le recrutement sur le poste de maître de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Concours Carrière
Avis 20180991
Mairie de Bonsecours

Copie de l'ensemble des contrats de travail des agents non titulaires recrutés en qualité...

14/06/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Carrière
Avis 20181027
Université de la Réunion

Communication des échanges entre l'université et le ministère de l’enseignement supérieur et de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Examen et concours
Avis 20181028
URSSAF Nord-Pas-de-Calais (URSSAF 62)

Copie du rapport de contrôle établi à la suite de l'inspection réalisée au sein des locaux de la...

15/09/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Droit Du Travail Législation du trav. et conv. collectives Contrôle
Avis 20181031
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)

Copie des observations du contrôleur du travail, Monsieur X, relatives à son employeur, la...

15/09/2018 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Droit Du Travail Conditions de travail Syndicats et représentation
Conseil 20181034
Mairie de Gravelines

Caractère communicable, à une conseillère municipale, membre du conseil d'administration du ...

14/06/2018 Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Conditions de travail
Avis 20181039
Ministère des Armées

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité des procès-verbaux des entretiens inscrits au...

15/09/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
Conseil 20181040
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)

Caractère communicable à un syndicat d'une liste d'enseignants mentionnant les éléments suivants...

14/06/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif