Recherche - CADA

Travail Et Emploi

Avis 20175559
Centre communal d'action sociale de Calais (CCAS 62)

Copies des tableaux d'avancement des catégories C et B présentés lors de la dernière Commission...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20175564
Conseil départemental des Vosges

Communication des documents suivants : 1) son entier dossier administratif comportant notamment...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel Dossier médical personnel Santé Conditions de travail
Avis 20175565
Ministère de la Justice

Communication de la décision de la commission nationale pour les extractions judiciaires (CNEJ)...

31/12/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20175566
Ministère de la Justice

Copie de l’intégralité de son dossier du fonctionnaire.

31/12/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20175577
Conseil départemental de la Haute-Savoie

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le recrutement...

08/02/2018 Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20175587
Mairie de Saint-Jean-sur-Mayenne

Communication de l'intégralité du dossier relatif au refus de la demande de réintégration au 3...

08/02/2018 Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Carrière Territoriale
Avis 20175588
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)

Copie des documents suivants : 1) s'agissant de ceux mentionnés dans l'avis final de l'école...

31/12/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20175591
Ministère du travail

Copie de l'avis de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la...

08/02/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
Avis 20175592
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Communication, par courrier électronique ou sur support de type clé USB mise à disposition, de...

08/03/2018 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20175593
Mairie d'Hermies

Copie des documents suivants, relatifs à l'organisation du travail, qui sont en vigueur depuis...

08/02/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20175601
Ministère des Armées

Copie de la note technique relative à l'ensemble de son activité professionnelle au sein de...

08/02/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Travail Et Emploi / Emploi Public Santé
Avis 20175607
Ministère de l'Intérieur

Communication des documents suivants concernant Monsieur X : 1) la décision individuelle de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Carrière
Avis 20175614
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces le...

31/12/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Conseil 20175618
Conseil départemental de la Charente-Maritime

Caractère communicable à un agent de l'extrait du registre des dangers graves et imminents...

22/02/2018 Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Conditions de travail
Avis 20175628
Caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne (CPAM 94)

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux de...

14/12/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20175629
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux de...

14/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20175630
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20175631
Caisse primaire d'assurance maladie du Var (CPAM 83)

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20175632
Caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines (CPAM 78)

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20175633
Caisse primaire d'assurance maladie des Pyrénées Orientales (CPAM 66)

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux de...

14/12/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services