Recherche - CADA

Marché public Industrie

Conseil 20130879
Mairie d'Arcachon

Caractère communicable au président de l'association pour la sauvegarde du site d'Arcachon...

14/03/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130894
Conseil général de Meurthe-et-Moselle

Communication de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130895
Communauté de communes Sud Estuaire

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 3 du marché public ayant pour objet la collecte...

04/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130925
Mairie de Cayenne

Communication des documents suivants relatifs au marché ayant pour objet l'extension du réseau...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130941
Conseil général des Hautes-Pyrénées

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130949
URSSAF Ile-de-France

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le diagnostic...

28/03/2013 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130950
Mairie de Frethun

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130951
Mairie de Saint-Nom-la-Bretèche

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130954
Mairie de Montrouge

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'élaboration...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130955
Mairie de Joigny

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130956
Mairie de la-Chapelle-Caro

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130957
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie (DREAL 80)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la résorption...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130958
Office public de l'habitat de Puteaux (OPH 92)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130959
Société d'équipement de Toulouse Midi Pyrénées (SETOMIP)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130960
Vaucluse Logement

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130961
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'autoroute A75...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130962
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-De-Calais (DREAL 59)

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur la RN17 section Vimy...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130963
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le dossier de...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130964
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Communication des documents suivants, relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130996
Ministère de la justice

1) consultation des devis et des factures de travaux effectués à la maison d'arrêt de Pau (14...

14/03/2013 Défavorable/Comportement Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Lieux de détention