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Avis 20211920
Ministère de la Transition écologique
Communication, sous format électronique, des avis suivants cités au visa de l'arrêté du 31...
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Avis 20211944
RATP
Communication, à la suite de l'accident du 8 octobre 2014 dont son client a été victime, des...
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Avis 20211957
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)
Communication des documents suivants, listés dans l'arrêté n° X du 31 août 2020 portant mise en...
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Avis 20211978
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211979
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20214580
Syndicat mixte Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain (BUCOPA)
Communication, par courriel, de l'intégralité de la présentation faite par Monsieur X, X, et...
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Avis 20214604
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est (DREAL 57)
Communication, sous format électronique, de l'ensemble des documents ayant conduit la préfecture...
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Avis 20214605
Préfecture du Bas-Rhin
Communication, sous format électronique, de l'ensemble des documents ayant conduit la préfecture...
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Avis 20214640
Muséum national d'histoire naturelle
Communication des éléments suivants, sur les trois dernières années (2018, 2019 et 2020) :
1) le...
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Avis 20214673
Mairie du Lavandou
Communication de la copie des documents suivants :
1) les études commandées par la commune à la...
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Avis 20214674
SAUR (83)
Communication de la copie des documents suivants :
1) les études commandées par la commune du...
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Avis 20214713
Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris
Communication des résultats des analyses au plomb dans la zone chantier de la cathédrale...
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Avis 20214732
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents comportant les résultats des autocontrôles, des contrôles programmés...
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Avis 20214734
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communisation du modèle de courrier d’identification de cours d’eau, établi par le département...
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Avis 20214735
Préfecture de l'Ariège
Communication, de préférence sur support informatique ou par internet, à ses frais, de la copie...
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Avis 20214762
Mairie de Vitré
Communication, de préférence par voie électronique, des élements suivants :
1) la mesure du...
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Avis 20214763
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants relatifs aux trois déplacements et à l'enlèvement «...
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Avis 20214790
Conseil départemental d'Indre-et-Loire (CD 37)
Communication de l'étude du syndicat intercommunal CAVITES 37, datée du 18 octobre 2018,...
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Avis 20214793
Communauté d'agglomération Riom Limagne & Volcans
Communication des élements suivants relatifs au problème de l'eau potable sur le secteur de...
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Avis 20214794
Préfecture des Vosges
Communication des éléments suivants relatifs au problème de l'eau potable sur le secteur de...