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Avis 20175655
Centre hospitalier Félix Guyon
Copie de l'intégralité de son dossier médical contenant :
1) toutes les interventions médicales...
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Avis 20175726
Direction départementale de la protection des populations du Nord (DDPP 59)
Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des documents administratifs du cirque avec...
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Avis 20175728
Direction départementale de la Protection des Populations du Val-de-Marne (DDPP 94)
Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des documents administratifs du cirque avec...
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Avis 20175729
Direction départementale de la protection des populations de Paris (DDPP 75)
Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des documents administratifs du cirque avec...
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Avis 20175730
Direction départementale de la protection des populations de la Somme (DDPP 80)
Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des documents administratifs du cirque avec...
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Avis 20175731
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)
Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des documents administratifs du cirque avec...
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Avis 20175777
Mairie de Paris
Communication par courrier électronique des documents suivants :
1) la convention de marché de...
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Avis 20175802
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication de l'intégralité du rapport de pharmacovigilance relatif à l'ancienne formule du...
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Avis 20175858
Communauté d'agglomération de Pau-Pyrénées
Copie de l'enquête menée par les services de la communauté concernant la gestion du service...
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Avis 20175903
Mairie de Piobetta
Copie des documents suivants concernant la divagation d'animaux et l'absence d'immatriculation...
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Avis 20175919
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication des documents suivants, de préférence sous forme numérique :
1) les avis,...
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Avis 20175943
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie du dernier rapport faisant état des actions entreprises au titre de la participation aux...
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Avis 20175945
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du dernier rapport faisant état des actions entreprises au titre de la participation aux...
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Avis 20175973
Mairie d'Ivry-sur-Seine
Communication de l'ensemble des arrêtés de péril, péril imminent, péril non imminent, abrogation...
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Avis 20176000
Préfecture de La Réunion
Communication des rapports de contrôle et d'inspection de l'ensemble des fourrières animales de...
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Avis 20180752
Université Pierre et Marie Curie
Communication des documents suivants relatifs au campus de Jussieu :
1) le compte-rendu de la...
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Avis 20180770
Centre Hospitalier Rives de Seine - Neuilly-sur-Seine
Communication des documents suivants, relatifs aux suites de son accouchement en octobre 2015 au...
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Avis 20180886
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) tous documents le concernant, y...
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Avis 20180910
Etablissement public foncier d'Occitanie (EPF)
Copie de tout document relatif au constat des lieux effectué sur l'immeuble AR 398 situé au 8...
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Avis 20180971
Mairie de Sospel
Communication des documents suivants, relatifs à l'appartement dont il est propriétaire à...