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Avis 20152405
Institut interhospitalier de formation d'aides-soignants de Bourges (IIFAS Bourges)
Consultation de l'entier dossier constitué dans le cadre de la formation d'aide-soignante...
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Avis 20153869
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de l'avis de la commission consultative nationale en date du 16 juin 2015 relatif...
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Avis 20154201
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des procès-verbaux des réunions de la commission consultative nationale sur la...
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Avis 20154228
Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue
Communication intégrale des dossiers administratif et médical de sa cliente.
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Avis 20154230
Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue
Communication intégrale des dossiers administratif et médical de son client.
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Avis 20154296
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, de préférence par voie électronique, de l'avis de la commission consultative...
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Avis 20154361
Conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes des Bouches-du-Rhône
Communication des relevés d'envoi des courriers adressés aux trois mille cinq cents praticiens...
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Avis 20154392
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants relatifs à la décision de refus d’agrément, en tant...
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Avis 20144802
Centre hospitalier de Troyes
Communication de l'intégralité du dossier médical de sa patiente, Madame X X décédée le 9 avril...
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Avis 20144865
Conseil national des chirurgiens-dentistes
Communication des contrats de chirurgien-dentiste cadre pour exercice à :
1) Aumale :...
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Avis 20144872
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication des justificatifs de paiement de la participation conventionnelle de la CNAMTS...
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Avis 20144885
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication, en vue de sa réutilisation à titre commercial de la base de données relative aux...
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Avis 20143953
Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins des Pyrénées-Orientales
Copie du contrat liant le Docteur X X pour son activité d'expert avec le centre de rééducation...
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Avis 20144022
Centre hospitalier Courbevoie-Neuilly-Puteaux
Communication des documents relatifs au relevé des blocs chirurgicaux et aux actes techniques,...
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Avis 20144079
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)
Communication de l'arrêté en date du 8 mars 2011 autorisant le transfert de l'officine de Madame X.
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Avis 20144135
Conseil départemental de l'ordre des infirmiers de Paris
Communication de la décision prise par le conseil départemental de l'ordre des infirmiers de...
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Avis 20144313
Caisse primaire d'assurance maladie de Lille-Douai (CPAM 59)
Copie des documents suivants :
1) son contrat personnel déclaré au conseil départemental de...
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Avis 20175474
Caisse primaire d'assurance maladie du Val d'Oise (CPAM 95)
Copie des documents suivants concernant la réalisation de contrôles de l'activité de son client,...
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Avis 20175880
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication du projet de santé de la Maison de santé pluri-professionnelle « Esculape » de Luçon.
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Avis 20180674
Mairie de Luçon
Communication du projet de santé de la Maison de santé pluri-professionnelle « Esculape » de Luçon.