Recherche - CADA

Agriculture Affaire courante

Avis 20130571
Centre hospitalier régional universitaire de Lille

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130583
Mairie de Tourbes

Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet des...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130599
Mairie de Fontaine-lès-Luxeuil

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le balayage des rues de...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130613
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)

Communication d'une copie du compte rendu des délibérations de la séance du 24 mai 2012 de la...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Activités agricoles
Avis 20130622
Syndicat Mixte pour la réalisation et la gestion du centre nautique du Vexin

Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20130623
Ministère de la défense

Copie de l'ensemble des bons de commande et des factures émis durant la première année...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20130624
Conseil régional de Poitou-Charentes

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et la mise...

21/02/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130626
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des marchés publics concernant le cabinet d'audit et le publiciste retenus pour «...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130682
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDCSPP 90)

Communication d'une copie des deux rapports établis à la suite des inspections menées le 18 mars...

20/06/2013 Défavorable/Comportement Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Contrôle
Avis 20130702
Mairie de Moorea-Maiao

Communication de l'intégralité du rapport d'analyse technique des offres relatif au marché...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130705
Communauté de communes de l'Ile d'Oléron

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'installation et...

14/03/2013 Incompétence/Loi spéciale Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130730
Mairie de Pamiers

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130736
Mairie de Gonfreville-l'Orchet

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

20/06/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130755
Préfecture de la Drôme

Copie du document intitulé « rapport à la commission d'appel d'offres », demandé auprès de la...

14/03/2013 Irrecevable/Documentation établissement de document Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130768
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130770
Mairie de Lyon

Copie, de préférence sous forme informatique, des documents suivants relatifs à la délégation de...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20130778
Centre hospitalier de Brignoles

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des transports...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130813
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados

Communication, à des fins de réutilisation, d'une copie des déclarations d'intention de...

04/07/2013 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Surfaces agricoles Mutuelle Réutilisation
Avis 20130815
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants : 1) l'extrait de la carte du plan de prévention des...

04/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Commerce Grande distribution Risques naturels
Avis 20130816
Chambre d'agriculture du Calvados

Communication, à des fins de réutilisation, d'une copie des déclarations d'intention de...

04/07/2013 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Surfaces agricoles Mutuelle Réutilisation