Recherche - CADA

Agriculture Affaire courante

Avis 20134279
SNCF

Communication du rapport d'analyse détaillé et de jugement des offres (analyse technique et...

07/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134290
Mairie de Houssen

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

07/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134295
Mairie de Soyaux

Copie de documents relatifs à une mission d'assistance pour la perception de la taxe locale sur...

06/06/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Publicité
Avis 20134318
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Sud-Est d'Ille-et-Vilaine (SMICTOM 35)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une étude de faisabilité...

07/11/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134321
Syndicat mixte d'élimination des déchets (SMED)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation de...

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20134341
Mairie de Vendays-Montalivet

Communication des documents suivants concernant les conditions de cession du camping municipal...

06/06/2013 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

06/06/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20134381
Préfecture de l'Isère

Copie des documents suivants concernant l'accueil des demandeurs d'asile : 1) le...

21/11/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Contrats administratifs Admission au séjour
Avis 20134392
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi - Basse-Normandie (DIRECCTE 14)

Communication des documents ayant servi au rejet de sa demande de candidature au poste de...

07/11/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Commerce Carrière
Avis 20134393
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux...

07/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134397
Groupement de commandes déchets hospitaliers des Bouches-du-Rhône

Communication des annexes financières du marché public ayant pour objet la collecte, le...

07/11/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134400
Mairie de Cuers

Communication du compte rendu financier annuel 2012-2013 prévu à l'article 17-1 du traité de...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20134401
Communauté de communes Issoire Communauté

Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres relatif au marché...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134412
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)

Communication des pages 6, 7, 10, 11, 12, 13 et 14 du document intitulé « rapport d'analyse des...

21/11/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134438
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)

Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...

21/11/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20134453
Caisse primaire d'assurance maladie des Côtes d'Armor (CPAM 22)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134458
Caisse primaire d'assurance maladie de Cannes - Alpes-Maritimes (CPAM 06)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134472
Ministère de l'intérieur

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134481
Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM)

Communication de l'offre (programme et offre financière) des différents candidats relative à...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134492
Caisse primaire d'assurance maladie du Var (CPAM 83)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public