-
Avis 20220294
Mairie de Thoiry (78)
Communication, par voie numérique ou à défaut par voie postale, de la copie des documents...
-
Avis 20220494
Mairie de la Barben
Consultation des permis de construire accordés sur les années 2020/2021.
-
Avis 20220620
Mairie de Carvin
Communication des documents suivants concernant le magasin X situé sur la commune :
1) l'arrêté...
-
Avis 20220650
Mairie de Penvénan
Communication de la copie des documents suivants :
1) relatifs au X, parcelle n° X :
a) le...
-
Conseil 20220677
Mairie de La Teste-de-Buch
Caractère communicable, dans le cadre d'un dossier contentieux d'urbanisme en cours de...
-
Avis 20220718
§ Mairie de Saint-André (66)
Copie des documents suivants concernant un important bâtiment en bois construit en plus de la...
-
Avis 20220750
Mairie de Val d'Oingt
Communication, par courrier électronique, du courrier adressé, en recommandé avec avis de...
-
Avis 20217249
Mairie de Villiers-le-Mahieu
Communication, par voie numérique ou à défaut par voie postale, de la copie des documents...
-
Avis 20217270
Mairie de Thoiry (01)
Communication, par voie numérique ou à défaut par voie postale, de la copie des documents...
-
Avis 20217432
Communauté de communes du Grand Saint-Emilionnais
Communication des documents suivants relatifs au projet d’aménagement de l’aérodrome des...
-
Avis 20217585
Mairie de Limonest
Copie intégrale des conventions signées avec la société X concernant la déclaration préalable n° X.
-
Avis 20217742
Mairie de Chinon
Communication des documents suivants :
1) les courriers de transmission et de demande d’avis...
-
Avis 20217791
Mairie de Valleraugue
Communication de la convention de mise à disposition pour l'instruction des autorisations...
-
Avis 20217839
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Communication des documents suivants relatifs au projet d’aménagement de l’aérodrome des...
-
Conseil 20220015
Mairie de Viviers-du-Lac
Caractère communicable à l'auteur d'un recours gracieux portant sur des travaux réalisés sans...
-
Avis 20216453
Mairie de Châlons-en-Champagne
Communication de l'entier dossier de déclaration préalable de travaux X avec les plans côtés de...
-
Avis 20216850
Mairie de Vitrolles
Communication des plans côtés de sécurité et d'accessibilité indiquant les circulations...
-
Avis 20216857
Mairie de Seillons-Source-d'Argens
Communication, par mise à disposition à l'accueil de la mairie alors que le maire exige la prise...
-
Avis 20216885
Mairie de Le Roux
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'acte de vente d'un terrain de 66 m2,...
-
Avis 20216938
Mairie de Franconville
Communication de la copie du dossier de déclaration préalable relatif à la pose de la clôture...