Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Transports

Avis 20190529
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)

Communication, dans le cadre des planifications territoriales et de l'évaluation de l'impact...

26/09/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Pollution
Avis 20190651
Mairie de Logonna-Daoulas

Consultation de l'étude réalisée en 2015 sur l'aménagement portuaire de la commune.

17/10/2019 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20190670
Préfecture des Ardennes

Communication du plan de servitudes aéronautiques applicables aux parcelles situées au lieu-dit...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
Avis 20190864
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

Communication de la copie de l'arrêté, pris en application de l'article D422-6 du code de...

28/11/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
Avis 20191192
Mairie de Paris

Communication des données de trafic suivantes produites par le système de régulation « SURF3 »...

26/09/2019 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Mise en ligne Réutilisation Budgets et comptes
Avis 20191558
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication du rapport 2019/30 présenté au conseil du syndicat le 13 février 2019 ainsi que le...

28/11/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20191426
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine Tisséo Collectivités

Communication du rapport complet de l'étude sur l'alternative centre pour la 3ème ligne de métro...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20191773
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)

Communication des documents suivants relatifs au port de Golfe-Juan : 1) le contrat de...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20192027
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication, par courrier électronique, de l'intégralité de l'étude comparative de solutions,...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20192263
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication de l'identité des « deux chalutiers d'Arcachon à propos desquels la presse...

31/12/2019 Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Chasse et pêche Transport maritime et fluvial
Avis 20193009
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)

Copie du document portant création du Comité de financeurs aux fins de la réalisation de la...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20193370
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication, par courrier électronique de préférence, du procès‐verbal de la séance du conseil...

28/11/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20193540
Grand Port Maritime de la Martinique (GPMLM)

Communication de l'agrément attribué à la société SOMARA pour le service du remorquage maritime...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Agrément Transport maritime et fluvial
Avis 20185903
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication du plan de transport régional d'Ile-de-France dans le cadre du projet de création...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20186052
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, sous forme électronique, des courriers suivants : 1) la lettre envoyée à Monsieur...

05/09/2019 Favorable Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20190336
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie, par courriel, des documents concernant le projet dit Lyon-Turin : 1) le mémorandum signé...

05/09/2019 Favorable/Sauf diplomatie Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20184062
SNCF Réseau

Communication de préference sous format électronique, de l'intégralité et sans occultation des...

28/02/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Marché public Transports publics
Avis 20192971
Communauté d'agglomération Versailles - Grand Parc

Copie de l'étude, relative aux scénarios de desserte de Parly 2 par bus, plus récente que celle...

04/06/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20195005
Mairie d'Hyères

Communication de la liste des abonnés annuels de Port Auguier.

02/04/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20195571
Conseil régional des Pays de la Loire

Communication de la convention d’exploitation 2018-2023 et de ses annexes, passée entre la...

14/05/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics