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Avis 20211973
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)
Communication de l'expertise de terrain du 9 janvier 2019, réalisée par les agents de l'agence...
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Avis 20205001
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des documents relatifs aux curages ou aux nettoyages des...
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Avis 20220171
Mairie d'Eloyes
Copie de l’autorisation de captage d’une source située à 200 mètres de son habitation, en forêt...
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Avis 20220186
Mairie de Soustons
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant la gestion...
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Avis 20220233
Mairie de Melay
Communication, de préférence par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20220323
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants visés par l'arrêté préfectoral n°...
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Avis 20220598
Préfecture de la Charente
Communication des pièces et justificatifs techniques relatifs à la caractérisation de cours...
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Avis 20220691
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication de l'étude hydrogéologique, établie en date du 22 novembre 2012 par le cabinet...
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Avis 20220747
Préfecture du Gers
Communication des documents suivants, préalables à l'arrêté portant prolongation de l'arrêté n°...
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Avis 20220759
Syndicat mixte interdépartemental du Parc d'activités de la Croisière (SMIPAC)
Communication, de préférence par voie électronique et par publication sur le site internet du...
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Conseil 20217254
Métropole Aix-Marseille Provence
Caractère communicable de l'étude hydraulique relative aux travaux d'aménagement de la RD568 au...
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Avis 20217781
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication, par publication, avec mise à jour, sur une plateforme accessible en ligne, dans...
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Avis 20216936
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'arrêté du 14 janvier 2005,...
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Avis 20216961
Voies navigables de France (VNF)
Communication, par voie électronique, de l'étude d'évaluation des incidences Natura 2000,...
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Avis 20217028
Syndicat de la Vallée de la Dive
Copie de l'ensemble documents concernant la mise en place par le syndicat de rivière dans les...
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Avis 20222660
Mairie de Vichy
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Avis 20223015
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
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Avis 20221547
Rives & Eaux du Sud-Ouest
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Conseil 20221857
Mairie d'Is-sur-Tille
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Avis 20221941
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche