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Hydrologie Développement Durable Et Transports / Espace Naturel

  • Avis 20231545
    Préfecture de la région Occitanie
    20/04/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
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Résultats 161 à 161 sur 161 trouvés.

Administrations

4 Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) 4 Ministère de la Transition écologique 4 Préfecture de la Charente-Maritime 3 Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32) 3 Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40) 3 Mairie de Paris 3 Préfecture du Morbihan 3 Préfecture du Puy-de-Dôme 2 Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87) 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)

Séances

5 24/09/2020 4 16/07/2020 4 02/09/2021 4 13/01/2022 4 31/03/2022 4 15/12/2022 3 17/11/2016 3 31/12/2017 3 08/02/2018 3 07/11/2019

Mots-clés

7 Installations classées 6 Eau 5 Chasse et pêche 5 Pollution 5 Risques naturels 4 Forêts et parcs naturels 3 Marché public 3 Risques chimiques et radiologiques 2 Activités agricoles

Thèmes

161 Développement Durable Et Transports 161 Environnement

Conclusions

64 Favorable 56 Favorable/Environnement 26 Sans objet/Communiqué 23 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 8 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 5 Favorable/Sauf inexistant 4 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Sauf sécurité 4 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

141 Affaire courante 15 Délégué 2 Affaire de principe
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