Recherche - CADA

Hydrologie Développement Durable Et Transports / Espace Naturel

Avis 20204236
Préfecture du Finistère

Communication du rapport établi par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement...

19/11/2020 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Pollution Hydrologie Installations classées Inspection Activités agricoles
Avis 20204244
Communauté de communes du Bassin de Joinville-en-Champagne

Communication de l’étude de mesure de débit des deux captages devant alimenter le projet de...

10/12/2020 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf sécurité Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Hydrologie
Avis 20204288
Syndicat des Eaux de Thonnance-Suzannecourt

Communication de l’étude de mesure de débit des deux captages devant alimenter le projet de...

10/12/2020 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Hydrologie
Avis 20210470
Mairie de Blangy-sur-Bresle

Communication des documents et des informations adressés par le maire à la direction...

25/03/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20210565
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)

Communication, sous forme numérique, de la copie des documents suivants relatifs à l'arrêté...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20212728
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)

Communication, à la suite de précédentes transmissions, des documents suivants : 1) l'avenant...

27/05/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20212853
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des documents suivants, prévus par les dispositions de l'arrêté inter-préfectoral...

27/05/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Hydrologie
Avis 20213192
Mairie de Paris

Communication de la copie électronique des documents suivants : 1) les documents (autorisations...

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Chasse et pêche
Conseil 20213253
Mairie du Lac d'Issarlès

Caractère communicable, des documents suivants relatifs à une opération d'entretien effectuée...

17/06/2021 Défavorable/Vie privée Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Budgets et comptes
Avis 20213456
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)

Communication des éléments suivants relatifs à la centrale exploitée sur la chaussée du Bazacle...

08/07/2021 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Energies renouvelables Hydrologie Installations classées
Avis 20213461
Syndicat d’Aménagement Gartempe et Creuse (SYAGC)

Communication des décisions du comité syndical et du comité de pilotage du contrat territorial...

08/07/2021 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20213663
Préfecture du Puy-de-Dôme

Communication, au format électronique, des documents suivants, relatifs aux prélèvements sur la...

08/07/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Hydrologie Enquête publique
Avis 20213917
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Communisation de « la méthode » fournie par la direction de l'eau et de la biodiversité citée...

22/07/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20204645
Mairie de Gorniès

Communication des documents visés en page 16 et 18 du rapport d'enquête publique préalable à la...

28/02/2021 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20205291
Ministère de la Transition écologique

Communication, par courriel, du rapport final de la mission d’inspection relative au barrage de...

11/02/2021 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20205523
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)

Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...

21/01/2021 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20205637
Institution Adour (40)

Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...

21/01/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20205638
Compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne (CACG)

Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...

21/01/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20210110
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine

Communication, de préférence par voie électronique, des rapports annuels des organismes uniques...

11/02/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20210920
Préfecture de la Savoie

Communication, par voie électronique, du compte rendu de la séance du 18 avril 2016 de la...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie