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Avis 20201328
Société coopérative anonyme de l'eau des Deux-Sèvres
Communication, de préférence sous forme électronique, à la suite de l'arrêté inter-préfectoral...
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Avis 20195906
Mairie de Rouge
Communication, à ses frais, par courriel ou sur CD-Rom ou clé USB, de la copie des documents...
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Avis 20195990
Mairie de Cany-Barville
Communication, sur support papier ou format informatique, de l'intégralité du dossier relatif...
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Avis 20200563
Association syndicale des digues de la Barthelasse - ASDB
Communication, sous forme électronique par courriel ou par copie envoyée par courrier postal si...
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Avis 20211020
Groupe BRL
Communication, par publication sur une plateforme, dans un format utilisable informatiquement et...
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Avis 20211957
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)
Communication des documents suivants, listés dans l'arrêté n° X du 31 août 2020 portant mise en...
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Avis 20212490
Mairie de Paris
Communication, à la suite d'une précédente transmission, des éléments complémentaires suivants...
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Avis 20212794
Direction départementale des territoires de la Nièvre (DDT 58)
Communication du ou des rapports établis par les deux agents de la DDT de la Nièvre et les deux...
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Avis 20202276
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication du rapport technique détaillé relatif au recensement des zones humides sur les...
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Avis 20202523
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, par priorité sous format dématérialisé, des documents relatifs au projet de la...
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Avis 20202694
Préfecture des Vosges
Copie, par voie postale, à ses frais, de l'entier dossier relatif aux travaux effectués dans le...
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Avis 20202939
Agence régionale de santé de Bretagne - délégation départementale du Finistère (ARS 29)
Communication des résultats d'analyses des rejets d'eau d'un exutoire sur la plage de Porsguen...
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Avis 20203067
Direction départementale des territoires du Tarn-et-Garonne (DDT 82)
Communication, par courriel, sans occultation, à la suite d'une première transmission des...
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Avis 20203280
Préfecture de l'Ariège
Communication, à la suite de l'arrêté préfectoral du 24 mars 2020 portant sur la prolongation du...
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Avis 20204236
Préfecture du Finistère
Communication du rapport établi par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement...
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Avis 20204244
Communauté de communes du Bassin de Joinville-en-Champagne
Communication de l’étude de mesure de débit des deux captages devant alimenter le projet de...
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Avis 20204288
Syndicat des Eaux de Thonnance-Suzannecourt
Communication de l’étude de mesure de débit des deux captages devant alimenter le projet de...
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Avis 20210470
Mairie de Blangy-sur-Bresle
Communication des documents et des informations adressés par le maire à la direction...
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Avis 20210565
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Communication, sous forme numérique, de la copie des documents suivants relatifs à l'arrêté...
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Avis 20212728
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des documents suivants :
1) l'avenant...