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Avis 20194779
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication des documents relatifs à l'instruction du projet d'installation de six éoliennes...
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Avis 20195425
Mairie de Langoiran
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'étude de...
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Avis 20200600
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)
Communication des documents relatifs à l'instruction des deux dossiers, déposés en 2017 et 2019,...
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Avis 20195840
Préfecture de la Charente
Communication, sans occultation du nom des intervenants, du compte rendu de la commission...
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Avis 20193807
Mairie de Monthoiron
Copie des promesses de baux signées avec la Société VALECO concernant le projet de construction...
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Avis 20193935
Mairie de Busserotte-et-Montenaille
Communication, sous format électronique de préférence via une plateforme de téléchargement ou, à...
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Avis 20194122
Mairie de Clapiers
Communication, en qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au projet...
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Avis 20194231
Mairie de Vailly
Communication de la copie du compte rendu du conseil municipal au cours duquel il a été donné...
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Avis 20194990
Mairie de La Barre
Copie, via une plateforme de téléchargement ou, par mise en ligne sur le site internet de la...
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Avis 20195216
Communauté de communes Brioude Sud Auvergne
Communication de la copie du compte rendu de la commission intercommunale du 4 avril 2019...
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Avis 20195238
Ministère de la Transition écologique
Communication, sous format papier ou numérisé, des documents visés dans le décret n° 2019-827 du...
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Avis 20202928
Mairie de Monthoiron
Communication des éléments relatifs au parc éolien des « Brandes de l'Ozon » :
1) le montant...
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Avis 20201533
Préfecture de la Vienne
Communication, dans le cadre de la construction du parc éolien des Brandes d'Ozon Nord et Sud, à...
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Avis 20201867
Mairie de Pionnat
Copie du courrier adressé au maire par la société en charge d'implanter des éoliennes sur la commune.
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Avis 20202199
Mairie de Villers-la-Montagne
Communication, par voie électronique, des éléments, envoyés ou reçus par la commune, relatifs...
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Avis 20200763
Mairie de Saint-Pierre (97250)
Copie de la convention de partenariat passée avec la société SUN DOM lnvest, ayant pour objet la...
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Avis 20200942
Préfecture du Jura
Copie du projet de convention passé entre les communes de La Barre, Orchamps, la SEM ENERGIES...
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Avis 20200935
Préfecture de l'Aude
Communication, par courriel, du dossier ayant donné lieu à l'arrêté préfectoral du 10 avril 2018...
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Avis 20201033
Mairie de Cruzilles-lès-Mépillat
Communication de l'ensemble des documents, courriers et plans, reçus et échangés avec la société...
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Avis 20201391
Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement Occitanie - Unité interdépartementale Tarn Aveyron (DREAL 12)
Communication, par courriel, via une plateforme internet d’envoi de fichiers ou par courrier...