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Avis 20211680
Unité pour les races Lacaune
Communication, par voie électronique, des éléments suivants relatifs à la race ovine « Lacaune...
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Avis 20210069
Préfecture de la Haute-Saône
Copie des documents suivants cités dans l'arrêté préfectoral n° 70-2020-09-03-002 du 3 septembre...
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Avis 20220137
FranceAgriMer
Communication du montant et des dates de versement des aides PAC perçues, depuis 2013, au titre...
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Avis 20220392
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication, sous forme électronique par courriel ou lien de téléchargement, des rapports...
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Avis 20216883
FranceAgriMer
Communication, à la suite des condamnations pour défaut d'agrément aux opérations de...
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Avis 20217184
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication des documents suivants, relatifs aux dernières élections des membres des chambres...
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Avis 20222631
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
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Avis 20222984
Préfecture de la Loire-Atlantique
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Avis 20221356
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Avis 20221359
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
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Avis 20221306
Chambre régionale d'agriculture Provence-Alpes-Côte-d'Azur
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Avis 20221353
Agence française anticorruption (AFA)
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Avis 20231507
Préfecture de la région Bretagne
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Avis 20231711
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
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Avis 20231728
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
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Avis 20232011
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
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Avis 20232216
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Avis 20232245
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Avis 20234677
Préfecture de Vaucluse
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Avis 20232485
Préfecture de Vaucluse