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Avis 20211680
Unité pour les races Lacaune
Communication, par voie électronique, des éléments suivants relatifs à la race ovine « Lacaune...
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Avis 20210069
Préfecture de la Haute-Saône
Copie des documents suivants cités dans l'arrêté préfectoral n° 70-2020-09-03-002 du 3 septembre...
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Avis 20220137
FranceAgriMer
Communication du montant et des dates de versement des aides PAC perçues, depuis 2013, au titre...
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Avis 20220392
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication, sous forme électronique par courriel ou lien de téléchargement, des rapports...
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Avis 20216883
FranceAgriMer
Communication, à la suite des condamnations pour défaut d'agrément aux opérations de...
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Avis 20217184
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication des documents suivants, relatifs aux dernières élections des membres des chambres...
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Avis 20222631
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
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Avis 20222984
Préfecture de la Loire-Atlantique
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Avis 20221356
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Avis 20221359
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
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Avis 20221306
Chambre régionale d'agriculture Provence-Alpes-Côte-d'Azur
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Avis 20221353
Agence française anticorruption (AFA)
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Avis 20224567
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Doubs (DDETSPP 25)
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Avis 20224868
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
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Avis 20224941
Ministère de la Justice
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Avis 20225083
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier d'Abidos et Os-Marsillon (AFAFAF)
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Avis 20225102
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)
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Avis 20222971
SEMAE
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Avis 20224035
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne (DDETSPP 82)
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Avis 20223389
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)