Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Activités agricoles Agriculture

Aucun résultat

«
‹
6
7
8
›
»

Résultats 161 à 160 sur 160 trouvés.

Administrations

6 Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation 6 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation 5 Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) 5 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 4 FranceAgriMer 4 Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) 3 Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56) 2 Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22) 2 Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31) 2 Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)

Séances

6 23/04/2020 5 22/09/2022 5 11/05/2023 4 06/10/2016 4 28/11/2019 4 10/09/2020 4 19/11/2020 4 21/04/2022 4 26/01/2023 3 24/09/2015

Mots-clés

23 Contrôle 16 Réglementation 10 Installations classées 10 Surfaces agricoles 5 Risques chimiques et radiologiques 4 Inspection 3 Douanes 3 Sécurité sanitaire 2 Artisanat

Thèmes

160 Agriculture 153 Agriculture 3 Secteurs Économiques 2 Commerce 2 Régulation Économique 160 Economie 160 Industrie

Conclusions

54 Favorable 16 Défavorable/Vie privée 16 Favorable/Sauf vie privée 16 Sans objet/Communiqué 15 Défavorable/Secret des affaires 14 Favorable/Sauf article L311-6 11 Favorable/Environnement 11 Favorable/Sauf secret des affaires 11 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

144 Affaire courante 9 Délégué 5 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support