-
Avis 20204227
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie, par courrier électronique et/ou par voie postale, du relevé d' information intégral...
-
Avis 20213448
Mairie de Roost-Warendin
Communication d'une copie, sur support numérique de type clé USB ou disquette fournie par le...
-
Avis 20210689
Mairie de Huahine
Copie, à titre gratuit, de trente-quatre actes d'état civil -actes de décès, actes de mariage et...
-
Avis 20205525
Mairie de Morre
Communication d'une copie, en couleur et adressée gratuitement dans une enveloppe, des documents...
-
Avis 20205579
Mairie de Saint-Vincent-de-Barbeyrargues
Copie des procès-verbaux des comptes rendus des conseils municipaux de 2015 à 2020, au tarif...
-
Avis 20205698
Mairie de Marseille
Communication de l'ensemble des éléments se rapportant aux tarifs appliquées pour la délivrance...
-
Avis 20204498
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication, par courrier électronique et/ou par voie postale, du relevé d'information...
-
Avis 20204503
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication, par courrier électronique et/ou par voie postale, du relevé d'information...
-
Avis 20217259
Collectivité européenne d'Alsace
Conformité à l’article R311-11 du code des relations entre le public et l’administration du...
-
Avis 20217708
Mairie Le Castelet
Conformité de la communication, après occultation des identités bancaires des différents tiers,...
-
Avis 20217154
Mairie de Saint-Michel (02)
Communication d'une copie de quatre actes de décès listés dans la demande du 12 novembre 2021...
-
Avis 20221884
Mairie d'Aire-sur-la-Lys
-
Avis 20221158
Centre Hospitalier de Soissons
-
Avis 20224879
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
-
Avis 20227129
Groupement hospitalier de territoire les collines de Normandie
-
Avis 20227347
Conseil départemental de la Seine-Maritime (CD 76)
-
Avis 20231632
Mairie de Villeurbanne
-
Avis 20232699
Mairie de Nantes
-
Avis 20234198
Mairie de Margny-lès-Compiègne