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Résultats 141 à 139 sur 139 trouvés.

Administrations

4 Conseil territorial de Saint-Martin 4 Mairie d'Aire-sur-la-Lys 4 Mairie de Piobetta 4 Préfecture des Hauts-de-Seine 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Mairie d'Aigues-Vives 2 Mairie de Boulogne-sur-Mer 1 Archives nationales d'Outre-mer 1 BENOIT Gaëlle / Centre hospitalier intercommunal d'Ambilly et de Bonneville 1 Centre Hospitalier de Soissons

Séances

5 10/12/2020 4 04/07/2013 3 12/09/2013 3 13/02/2014 3 04/09/2014 3 04/06/2015 3 13/09/2018 3 11/02/2021 2 16/03/2000 2 21/06/2007

Mots-clés

17 Support de communication 8 Budgets et comptes 8 Dossier médical personnel 8 Réglementation 7 Archives 7 Etat civil 5 Enquête publique 5 Permis de conduire 5 Permis de construire

Thèmes

5 Affaires Sanitaires Et Sociales 5 Dossiers Médicaux 8 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 6 Urbanisme 15 Vie Publique 14 Vie Locale 41 Modalités D’Accès 41 Modalités 75 Modalités D’Accès 36 Modalités

Conclusions

87 Favorable 17 Sans objet/Communiqué 12 Irrecevable/Refus non établi 8 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Article L311-9 4 Défavorable/Article 4 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Incompétence/Loi spéciale 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf commercial industriel

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