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Avis 20200463
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20202216
Mairie de la Cropte
Communication des comptes de l'association CRI53 subventionnée par la mairie.
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Avis 20202290
Mairie de Wargnies-le-Grand
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion du conseil municipal du...
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Avis 20202448
Mairie de Parmain
Copie des documents suivants :
1) le règlement intérieur du conseil municipal ;
2) la...
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Avis 20202629
Mairie de Parmain
Copie des documents suivants :
1) s'agissant du marché conclu avec la société SEQUENS portant...
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Avis 20202653
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication des documents se rapportant à la direction de la prévention et de la valorisation...
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Avis 20202726
Mairie de Piobetta
Copie, par voie postale dans l'enveloppe fournie, du procès-verbal du conseil municipal du 14...
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Avis 20201073
Société Publique Locale Centre Evènementiel et Culturel de Courbevoie
Communication des documents concernant la gestion et le fonctionnement de cette structure depuis...
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Avis 20201186
Mairie de Saint-Dionisy
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20201233
Mairie de la Bernerie-en-Retz
Consultation ou copie des rapports de faisabilités relatifs au restaurant scolaire réalisés par...
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Conseil 20195636
Mairie de Francheville
Caractère communicable au service CCAS de la ville et à une association franchevilloise, de la...
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Avis 20195959
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Copie, par courrier électronique, de la liste, ou tout document en tenant lieu, de l'ensemble du...
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Avis 20196128
Préfecture du Finistère
Communication des documents relatifs à deux associations syndicales des propriétés rurales X...
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Avis 20200047
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le courrier adressé par la...
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Avis 20200056
Conseil citoyen du Quartier de Grand Vaux (91)
1) communication, de l'ensemble des documents achevés postérieurement au 14 mai 2017,...
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Avis 20200070
Mairie de Couches
Communication des documents suivants :
1) relatifs au café municipal « L’Ovale » :
a) le...
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Avis 20200480
Mairie de Veckring
Communication, au format papier ou par courrier électronique, des documents suivants ayant...
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Avis 20200620
Mairie de Saleux
Communication, en tant qu'élue municipale, des documents suivants :
1) les documents comptables...
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Avis 20210895
Mairie de Marbois
Communication, par voie informatique ou sur supports à fournir, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20210902
Mairie de Montferrand-le-Château
1) consultation du grand livre comptable ;
2) communication du document relatif à à la création...