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Avis 20213268
Préfecture de l'Essonne
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, des...
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Avis 20213658
Communauté de Communes Aunis Atlantique
Communication des tableaux, par commune, indiquant les modifications de zonage (références des...
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Conseil 20211521
Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Caractère communicable, à la suite de l’approbation du plan local d'urbanisme intercommunal...
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Avis 20211783
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20211822
Communauté de communes Ponthieu-Marquenterre
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, au format papier, par courrier postal,...
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Avis 20212349
Mairie de Bélarga
Communication, soit sur CD-rom, soit en version papier ou soit en version dématérialisée par...
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Avis 20211900
Mairie de Port-la-Nouvelle
Communication, à ses frais, dans le cadre de la cabanisation effectuée par son voisin, Monsieur...
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Conseil 20100301
maire de Falicon
- caractère communicable à X, propriétaire d'une maison située 1227 route du Mont-Chauve, d'un...
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Avis 20204417
Mairie de Roeux
Copie, sur support papier ou par courrier électronique, la commune proposant la consultation en...
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Avis 20204492
Mairie d'Elbeuf-sur-Andelle
Copie, par courrier ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la carte...
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Avis 20204904
Mairie du Muy
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le permis de...
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Avis 20205028
Mairie de Chevrières
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de l'intégralité des comptes...
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Avis 20205045
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Communication d'une copie, de préférence dématérialisée à défaut au format papier, des documents...
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Avis 20205097
Mairie d'Aghione
Communication, par courrier électronique, dans le cadre du plan local d'urbanisme (PLU) en...
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Avis 20205181
Mairie de Lavelanet
Communication, par voie postale ou par courrier électronique, du règlement de la zone où est...
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Avis 20205234
Mairie de Septeuil
Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...
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Avis 20205305
Mairie de Maruéjols-lès-Gardon
Communication, dans le cadre de l'enquête publique sur la révision du plan local d'urbanisme...
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Avis 20205316
Mairie de Savines-le-Lac
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le règlement et...
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Avis 20205324
Mairie de Margès
Communication, à ses frais, de la copie des documents relatifs à la création au sein du plan...
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Avis 20205383
Mairie de L'Huisserie
Communication, dans le cadre de la transaction en cours portant sur le terrain de Monsieur X,...