Recherche - CADA

Marché public

Avis 20173989
Ministère de la culture

Copie, par envoi postal, des documents suivants : 1) le nom et l'adresse des entreprises ayant...

16/11/2017 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173991
Mairie de Martigues

Copie du rapport d'analyse des offres faisant apparaître les notes attribuées aux candidats pour...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174005
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'équipement des...

31/12/2017 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174112
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)

Communication, par consultation sur place, ou, à défaut, par voie électronique ou support...

16/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174139
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de sous-traitance...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174198
Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS)

Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174209
Mairie de Marseille

Communication de l'ensemble des documents relatifs au marché public portant sur une assistance à...

16/11/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174210
Mairie de Cabestany

Communication du bordereau de prix de l'attributaire concernant le marché public portant sur des...

31/12/2017 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174235
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)

Consultation sur place, ou, copie par voie électronique ou sur support numérique, ou encore, à...

16/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174282
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les marchés d'études portant...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174300
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Bâtiments scolaires » du marché public de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174322
Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Copie des documents suivants concernant l'appel d'offre du 27 avril 2017 relatif au...

16/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20174336
Mairie de Tarare

Communication, par voie électronique au format PDF, dans le cadre d'une accusation à son...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174348
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants, concernant les concessions...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174360
Conseil régional du Grand Est

Communication du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) annexé au marché public...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173060
Mairie de Rompon

Consultation des documents suivants : 1) l'avis de publicité émis pour les travaux du plateau...

21/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20173154
Conseil départemental du Gard

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet la...

21/09/2017 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173158
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo

Consultation des marchés publics référencés M160074, M160056, M160034, MA160014, M160087,...

21/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173166
Mairie de Font-Romeu-Odeillo-Via

Copie des documents suivants relatifs à la convention de participation aux travaux de réfection...

21/09/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Gestion domaniale Marché public
Avis 20173240
Mairie de Spéracèdes

Consultation des documents suivants relatifs aux conditions d'attribution des marchés publics...

31/12/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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