Recherche - CADA

Marché public

Avis 20173270
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173274
Mairie de Nancy

Communication des bordereaux de prix unitaires fournis par l'ensemble des soumissionnaires dans...

31/12/2017 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173290
Ministère des Armées

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173291
Mairie de Fontenay-aux-Roses

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

31/12/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173296
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire

Copie des documents suivants pour chacun des marchés concernant la réalisation de la ZAC « Les...

05/10/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Zones d’activités
Avis 20173313
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Eclairage public » du marché...

05/10/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Zones d’activités
Avis 20173338
Société du Grand Paris

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la construction...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173352
Aéroports de Paris

Communication des nouveaux devis validés le 1er mars 2017 par l'acousticien X, transmis au...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Pollution
Avis 20173365
Communauté d'agglomération Grand Poitiers

Copie de documents relatifs à la mise en place de l'assainissement dans les villages de Limbre...

05/10/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public
Avis 20173378
Mairie de Rosny-sur-Seine

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20173440
Mairie de Bastia

Caractère communicable, à un candidat évincé, du procès-verbal établi par le jury d'un concours...

05/10/2017 Défavorable/Préparatoire Marché public
Avis 20173456
Conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (ACAL)

Copie des documents suivants concernant le programme « Je rénove BBC » : 1) le dossier de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173468
Communauté de communes Haut-Val-de-Sèvre

Communication de la décomposition des prix globaux et forfaitaires de l'entreprise attributaire...

31/12/2017 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173500
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

05/10/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173684
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

05/10/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183748
Mairie de Vallons-de-l'Erdre

Communication des documents suivants concernant le dossier de restructuration de la mairie et de...

31/03/2019 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183815
SNCF Mobilités

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Mise en place, hébergement et...

31/03/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183872
Mairie d’Auterive

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public...

31/03/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184060
Préfecture de la Guyane

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

31/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184102
Mairie de Vireux-Molhain

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...

31/03/2019 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public