Recherche - CADA

Marché public

Avis 20181668
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Copie, de préférence par télécopie ou courrier électronique, du contrat, notamment de l'acte...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181679
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

Copie des documents suivants : 1) le marché passé avec la société SUEZ ayant pour objet la...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181681
Métropole Aix Marseille Provence

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet le...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181685
Centre hospitalier Henri Duffaut d'Avignon

Communication des motifs ayant conduit le centre hospitalier à rejeter l'offre du demandeur pour...

15/09/2018 Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181697
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)

Communication de la rubrique « Analyse du cadre de mémoire technique » de l'entreprise TE.RE.SI,...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181736
Mairie de Val-d'Isère

Copie, de préférence par voie électronique, de l'ensemble des documents en lien avec la...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181843
Mairie de Bures-sur-Yvette

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) le jugement...

06/09/2018 Incompétence/Juridictionnel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181858
Centre hospitalier de Bapaume

Copie, par envoi postal, des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...

15/09/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181870
Mairie de Chambéry

Copie, de préférence par courrier électronique, des factures relatives aux marchés publics...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Tarification des documents
Avis 20181871
Conseil départemental de la Drôme

Copie, de préférence par courrier électronique, des factures relatives aux marchés publics...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20181899
Conseil départemental des Yvelines

Communication des documents suivants : 1) le bilan des subventions arrêté fin 2017, portant...

11/10/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Subvention
Avis 20181901
Mairie de Puy-Saint-Pierre

Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...

17/05/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Budgets et comptes Marché public
Avis 20181902
Mairie de Cervières

Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Budgets et comptes Marché public
Avis 20181914
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)

Communication de la facture, émise par la société WZ et associés relative à la co-construction...

31/10/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Marché public
Avis 20181946
Mairie de Ceignes

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants : 1) les...

13/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181953
Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181997
Conseil départemental de la Marne

Communication des pièces suivantes, relatives aux marchés passés dans le cadre de la...

11/10/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf privé Incompétence/Renseignement Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité Marché public
Avis 20181998
Conseil départemental des Côtes-d'Armor

Communication des pièces suivantes, relatives aux marchés passés dans le cadre de la...

11/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité Marché public
Avis 20181999
Conseil départemental de la Charente-Maritime

Communication des pièces suivantes, relatives aux marchés passés dans le cadre de la...

11/10/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf article L311-6 Incompétence/Renseignement Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité Marché public
Avis 20182019
Régie municipale de l'eau et de l'assainissement de Graulhet

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture et la pose de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

«
‹
53
54
55
56
57
58
59
›
»