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Avis 20216082
Mairie de Gien
Copie du compte rendu de l'entretien ayant eu lieu le 17 juillet 2020 entre le maire et le demandeur.
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Avis 20216125
Mairie d'Ambazac
Communication, par voie postale, des documents suivants :
1) l'arrêté municipal d'autorisation...
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Avis 20216256
Mairie de Glatigny
Consultation et communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion du...
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Conseil 20215809
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Caractère communicable, à une association agissant pour l'environnement, de la feuille de route...
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Avis 20216533
Communauté d'agglomération du Niortais
Communication de la copie des documents suivants :
1) les devis et les factures d'acquisition...
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Avis 20203255
Mairie du Tampon
Communication d'une copie des convocations adressées aux 49 conseillers municipaux aux séances...
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Avis 20203266
Mairie de La Remuée
Communication, en sa qualité X, des documents suivants :
1) les comptes rendus signés des...
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Avis 20203328
Mairie d'Abbécourt (02)
Communication, par consultation, des documents suivants :
1) les baux de la commune ;
2) le...
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Conseil 20203346
Mairie de Ressons-le-Long
Caractère communicable, à la victime, de l'avis rédigé par un vétérinaire concernant...
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Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
1)...
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Avis 20203414
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents administratifs suivants issus du...
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Avis 20203417
Mairie de Salses-le-Château
Communication d'une copie des documents relatifs à une délibération du 31 décembre 2019 et plus...
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Avis 20203428
Mairie de Tours
Communication des comptes rendus des conseils d'exploitation (CE), de janvier à mars 2020, de la...
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Avis 20203432
Préfecture de l'Aveyron
Communication de l'intégralité du dossier sur la base duquel a été prise la décision de refus...
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Avis 20203554
Mairie d'Ainay-le-Château
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des conseils municipaux depuis 2000 ;
2)...
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Avis 20203628
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants :
1) le rapport de visite des agents de la mairie du...
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Avis 20203644
Mairie de Vitré
Copie des propositions de délibérations inclues dans les notes de synthèse distribuées aux élus...
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Avis 20203650
Mairie de Longpont-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu du conseil municipal au cours duquel...
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Avis 20203679
Commission départementale de présence postale territoriale des Pyrénées Atlantiques (CDPPT 64)
Communication des comptes rendus de la Commission départementale de présence postale...
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Avis 20203776
Mairie d'Angicourt
A) copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux du centre communal d'action social...