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Avis 20185513
Préfecture de l'Aveyron
Communication des documents suivants, relatifs à la situation des terrains des communes de...
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Avis 20185514
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRAAF 13)
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux mesures administratives relatives au...
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Avis 20185520
Office national des forêts (ONF)
Communication, sous forme électronique, soit par courriel soit par mise à disposition sur une...
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Avis 20185526
Agence française pour la biodiversité
Publication en ligne, avec indication du chemin d'accès, de la base de données nationale des...
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Avis 20185546
Mairie de la Chaussée-sur-Marne
Copie du dossier technique de la société TDF concernant l'installation d'une antenne relais...
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Avis 20185556
EDF
Communication des documents relatifs aux irrégularités affectant les réacteurs de la centrale de...
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Avis 20185634
Préfecture de l'Ardèche
Communication de la copie du ou des comptes rendus réalisé(s) après l'exécution de chaque...
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Avis 20185640
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication de la copie des documents relatifs aux cétacés détenus par le parc « Marineland »...
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Avis 20185642
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de la copie des documents relatifs aux cétacés détenus par le parc « planète...
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Avis 20185645
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication des documents et informations, par mail ou par fax, relatifs à l’exploitation de...
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Avis 20185649
Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins (CRPMEM) de Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'historique, depuis 2005, du nombre exact de navires de pêche professionnelle...
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Avis 20185724
Tours Métropole Val de Loire
Copies des documents suivants relatifs à l’aménagement de la ligne N° 2 du tramway de...
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Avis 20185788
Mairie de Triel-sur-Seine
Communication de l’intégralité des dossiers, des cahiers des charges, des rapports, des études,...
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Avis 20185814
Mairie de Pompignac
Communication de la copie des documents suivants, relatifs à l’hébergement canin « La Villa Luna...
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Avis 20186115
Agence française pour la biodiversité
Accès aux données sur les ventes de pesticides de la banque nationale des ventes des...
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Avis 20186246
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication des comptes rendus de suivi des espèces galliformes réalisés au printemps et à...
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Avis 20186248
Mairie de Confrançon
Communication de tous les courriers et courriels échangés avec la société SOLVEO et/ou ses...
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Avis 20190062
Service de l'assainissement Marseille Métropole (SERAMM)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à la rue...
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Avis 20190066
Mairie de Gaillac
Communication de l'étude réalisée par le cabinet X sur l'état des lieux de la gestion actuelle...
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Avis 20190072
Communauté de Communes de Belle-Ile-en-Mer (CCBI)
Communication des documents suivants :
1) le plan d'extension du réseau, suite au droit à...