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Avis 20173971
Mairie de Nancy
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20173989
Ministère de la culture
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) le nom et l'adresse des entreprises ayant...
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Avis 20174112
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Communication, par consultation sur place, ou, à défaut, par voie électronique ou support...
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Avis 20174209
Mairie de Marseille
Communication de l'ensemble des documents relatifs au marché public portant sur une assistance à...
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Avis 20174230
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Corse (DRAAF de Corse)
Communication de l’ensemble des pièces relatives à la décision d'accord de reconnaissance...
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Avis 20174235
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Consultation sur place, ou, copie par voie électronique ou sur support numérique, ou encore, à...
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Conseil 20174296
Mairie de Capestang
Caractère communicable de la déclaration de location de chambre d'hôte faite au nom du demandeur.
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Avis 20174317
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication des documents suivants concernant la résiliation de son contrat avec la société X...
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Avis 20174322
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Copie des documents suivants concernant l'appel d'offre du 27 avril 2017 relatif au...
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Avis 20174341
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Lorraine (SAFER 54)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20174380
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence (DDT 04)
Communication du nom des personnes ayant déclaré ou déclarant exploiter une ou plusieurs des...
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Avis 20173060
Mairie de Rompon
Consultation des documents suivants :
1) l'avis de publicité émis pour les travaux du plateau...
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Conseil 20173109
Préfecture du Bas-Rhin
Caractère communicable à une association de protection animale de l'agrément de l'association...
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Avis 20173135
Direction départementale de la protection des populations du Morbihan (DDPP 56)
Communication du rapport relatif à la ferme de X, sise lieu-dit Quenebarh, dans le département...
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Avis 20173154
Conseil départemental du Gard
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet la...
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Avis 20173158
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo
Consultation des marchés publics référencés M160074, M160056, M160034, MA160014, M160087,...
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Avis 20173218
Société publique locale Ventoux Provence
Communication des documents suivants :
1) les tableaux reprenant les données brutes recueillies...
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Avis 20173236
Association foncière de remembrement de Morangis (AFR 51)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces constitutives du dossier concernant...
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Avis 20173250
Mairie de Sens-Beaujeu
Copie de l'ensemble des documents adressés par la société X à la commune, en amont de la...
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Avis 20173296
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Copie des documents suivants pour chacun des marchés concernant la réalisation de la ZAC « Les...