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Avis 20202028
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20186254
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication de la liste nominative, à jour, des membres élus et suppléants des conseils...
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Avis 20195942
Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Réunion (DJSCS 974)
Copie de l'intégralité du rapport d'enquête administrative le concernant diligentée dans le...
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Avis 20163966
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication des documents suivants :
1) tous les documents présentés au cours de la réunion...
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Avis 20217337
Lycée des métiers Jacques Brel de Choisy-le-Roi
Communication de la copie des documents relatifs à la scolarité de son fils, X, né le X, dont...
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Avis 20216852
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents suivants, dans le cadre de la demande de rectification des notes...
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Avis 20216853
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents suivants, dans le cadre de la demande de rectification des notes...
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Avis 20225338
Vice-rectorat de l'académie de Polynésie française (AC 987)
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Avis 20186066
Université de Strasbourg
Communication des documents suivants relatifs au labex NIE :
1) ses règles de fonctionnement et...
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Avis 20193463
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication des documents administratifs suivants à la suite du refus d'une bourse scolaire...
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Avis 20200802
Collège Edgar Varèse
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier d'inscription de...
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Avis 20213651
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Copie du courrier que la directrice Madame X a transmis au service de la CRIPEN en date du 11...
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Avis 20224889
Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974)
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Conseil 20001943
principal du collège La Vallée d'Epinay-sous-Sénart
- communicabilité à des représentants de parents d'élèves d'un document faisant la synthèse,...
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Avis 20190008
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Communication, pour l'année universitaire 2017/2018, des documents suivants concernant le Master...
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Avis 20216488
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents suivants, dans le cadre de la demande de rectification des notes...
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Avis 20164059
Université de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) ses copies d'examens du second semestre de sa...
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Avis 20134784
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur support informatique, des documents suivants pour les saisons...
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Avis 20140975
Ministère de l'intérieur
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20140185
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) les comptes rendus des deux...