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Industrie

Avis 20160724
Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse-Normandie (CRPMEM )

Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal concernant la délibération du Comité...

17/03/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20160740
Conseil départemental de la Moselle

Communication des documents suivants concernant le marché public (accord-cadre) portant sur des...

17/03/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Accord-cadre
Avis 20155290
Mairie de Remouillé

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la création d'un city...

03/12/2015 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155291
Communauté de communes du Val Bréon

Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Conseil 20155300
Mairie d'Ambarès-et-Lagrave

Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'intégralité du rapport d'analyse des offres...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155304
Mairie de Fontgombault

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au changement des candélabres de la...

03/12/2015 Irrecevable/Prématurée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155312
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter délivrée par le préfet de...

03/12/2015 Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20155318
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les deux lots...

17/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155339
Préfecture de la Gironde

Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'extension accordée par la Commission...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Zones d’activités
Avis 20155364
SNCF

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fabrication, la...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155384
Mairie d'Arfons

Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur une...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20155404
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)

Copie des documents suivants : 1) le courrier en date du 14 février 2014 informant le co-gérant...

17/12/2015 Défavorable/Comportement Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation
Conseil 20155408
Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers (SIVAAD)

Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant les 13 lots...

17/12/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155411
Tribunal mixte de commerce de Fort-de-France

Communication des documents suivants : 1) l'annonce légale du France-Antilles daté du 21...

17/12/2015 Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Commerce Pharmacie
Conseil 20155419
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône

Caractère communicable, à la société COTREF, des documents suivants concernant le marché public...

17/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155426
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aérodrome d'Aix-Les-Milles : 1)...

17/12/2015 Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transport aérien
Avis 20155427
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aérodrome d'Aix-Les-Milles : 1)...

17/12/2015 Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transport aérien
Avis 20155434
Mairie de Vernouillet (78)

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le dossier relatif au...

17/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20155436
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo

Consultation, dans des délais raisonnables, des marchés publics suivants référencés M2014-008...

07/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20155475
Mairie de Brie-Comte-Robert

Caractère communicable, à un administré, des pages du contrat de la délégation des services...

17/12/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public