Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20140432
Office public de l'habitat de la région grenobloise ACTIS (OPH 38)

Communication des documents suivants relatifs à deux marchés publics conclus sur le fondement de...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140438
Mairie de Neauphle-Le-Vieux

Copie des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...

27/03/2014 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Préparatoire Favorable Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140443
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "La Belle Verrière" (EHPAD 10)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet...

27/02/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140453
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication du contrat de partenariat et de ses annexes, portant sur l'écotaxe poids lourds et...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Pollution
Avis 20140460
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'entretien et...

13/03/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20140468
Voies navigables de France (VNF)

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut sur cédérom, des documents suivants relatifs à un...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Transport maritime et fluvial Support de communication
Avis 20140506
Mairie de Poitiers

Communication des documents suivants relatifs à l'appel à projets concernant la vente de...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Favorable Incompétence/Renseignement Irrecevable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140526
Mairie de Cavalaire-sur-Mer

Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur des prestations de service...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140528
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon

Copie, par envoi postal et par courrier électronique des documents suivants concernant les...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20140534
Conseil général de la Réunion

Communication des documents suivants relatifs à l'appel à projets ayant pour objet la création...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140540
Mairie de Ventabren

Consultation des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...

13/03/2014 Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140546
Mairie de Trémont-sur-Saulx

Copie du bordereau de prix unitaires concernant le lot n° 2 « maçonnerie - pierre de taille » du...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140553
Mairie d'Evry-Gregy-sur-Yerres

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140567
Centre hospitalier Félix Guyon

Communication des documents suivants relatifs aux deux procédures de marché public allotis, dont...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf appréciation Favorable Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140587
Mairie de Biarritz

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20140606
Communauté de communes du Pays Beaume Drobie

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre, déclaré sans...

13/03/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142908
Centre hospitalier territorial de Nouvelle-Calédonie

Communication du procès-verbal établi par la commission technique de dépouillement, remis à la...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142930
Communauté de communes de la Vallée du Garon

Copie des éléments concernant un marché de travaux pour la réalisation d'un centre aquatique...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142939
Conseil général du Jura

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par délivrance d'une...

18/09/2014 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20142953
Conseil général du Rhône

Copie, de préférence sur cédérom, du programme informatique développé par la société CAFE...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public