Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20142967
Mairie de Prades-le-Lez

Copie de documents concernant la convention d'aménagement signée avec la société d'équipement de...

18/09/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20142998
Conseil général des Yvelines

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143000
Communauté de communes de la région d'Yvetot

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143001
Conseil général de la Seine-Maritime

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143003
Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL)

Copie des documents suivants relatifs aux contrats portant sur la construction du musée des...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20143047
Communauté d'agglomération du Grand Auch

Caractère communicable, à un candidat évincé, des annexes du contrat de délégation de service...

18/09/2014 Défavorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
Avis 20143067
Mairie de Collioure

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public et du...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143068
Mairie de Neuvic

Copie de documents concernant la consultation pour le programme de travaux voirie 2014, à la...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143070
Mairie d'Apremont-la-Forêt

Copie de l'ensemble des bordereaux de prix unitaires du lot 1 « Maçonnerie pierre de taille »...

04/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143078
Syndicat intercommunal à vocations scolaire et sportive (SIVOSS) de Bruyères

Communication des documents suivants relatifs au marché public de conception-réalisation ayant...

18/09/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143079
Office public de l'habitat Bourges Habitat

Communication des documents suivants concernant le lot n° 10 (plomberie-sanitaire) du marché...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143087
Mairie de Rigny-Ussé

Copie, de préférence par courriel, des demandes faites aux entreprises concernant les travaux de...

18/09/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20143089
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transport maritime et fluvial
Avis 20143099
Conseil général de l'Isère (CG 38)

Communication du bordereau des prix du candidat retenu relatif au marché public ayant pour objet...

18/09/2014 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143105
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction et...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20143107
Pôle emploi

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la location et...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143118
Assemblée nationale

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...

02/10/2014 Incompétence/Loi spéciale Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143151
Conseil général des Pyrénées-Orientales (CG 66)

Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour objet...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Hors champ Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143166
Agence de l'eau de Paris

Communication de la grille tarifaire des redevances d'occupation au titre de l'année 2009, pour...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20143169
Mairie de Perpignan

Copie, en qualité de député de la première circonscription des Pyrénées-Orientales, des...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public

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